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Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
assimilés aux cours et jardins. - Les jardins ne pourront recevoir d'autres aménagements que ceux destinés aux végétaux. - Les cours et jardins à conserver ne seront pas fractionnés. - pour les cours et jardins [...] cercles évidés. - Les cours et jardins à conserver sont figurés au plan monochrome par des points noirs de faible diamètre serrés et au plan polychrome en vert, qu'il s'agisse de cours ou jardins situés au [...] Servitude : Arcades vers la cour EC 6 - Emprise variable de construction Corps de bâtiment devant faire le pendant du bâtiment-Porche. Cette emprise déterminera le caractère des deux cours qui la bordent. Le
24/07/2019 18:02
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Référencé à: - FichiersPertinence:10%
2019_Osez_euskara_-_etorkizuneko_aukera_WEB.pdf
année, des dizaines de parents suivent l’exemple de leurs enfants en apprenant le basque grâce aux cours du soir. C’est une langue riche, bien plus facile à apprendre qu’on ne le croit… Gurasoek egiten dituzten
18/09/2019 16:46
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Référencé à: - FichiersPertinence:8%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
Ville de Bayonne vote chaque année le montant de la subvention au regard du projet de l’année en cours et sous réserve de l’inscription des crédits au budget de l’exercice considéré ; - conditionnelle [...] bayonnais, à un taux horaire évalué à 2 €. Il s’agit du nombre d’heures effectivement réalisées au cours de l’année considérée, dans la limite d’un plafond horaire (fonction aussi du nombre de places de
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
Ville de Bayonne vote chaque année le montant de la subvention au regard du projet de l’année en cours et sous réserve de l’inscription des crédits au budget de l’exercice considéré ; - conditionnelle [...] bayonnais, à un taux horaire évalué à 2 €. Il s’agit du nombre d’heures effectivement réalisées au cours de l’année considérée, dans la limite d’un plafond horaire (fonction aussi du nombre de places de
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
Ville de Bayonne vote chaque année le montant de la subvention au regard du projet de l’année en cours et sous réserve de l’inscription des crédits au budget de l’exercice considéré ; - conditionnelle [...] bayonnais, à un taux horaire évalué à 2 €. Il s’agit du nombre d’heures effectivement réalisées au cours de l’année considérée, dans la limite d’un plafond horaire (fonction aussi du nombre de places de
03/10/2019 18:42
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Zone_30_Bayonne.pdf
À partir du 2 décembre 2019 Bayonne choisit la * *Mise en œuvre progressive au cours du mois de décembre 2019 A D O U R Avenue Maréchal Soult Bo ul ev ar d d’A rit xa gu e Allées Marines Av en ue M ar
12/02/2020 16:44
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BAYONNE_207.pdf
venu à moi, dès mon entrée au col- lège, où j’avais la chance d’avoir des cours d’arts plastiques, ce qui n’était pas courant à l’époque.” Elle est même l’une des premières à intégrer la section Lettres-Arts [...] aux anciennes lignes A1 et A2 a crû de 36 % par rapport à octobre 2018. Des ajustements sont en cours sur le réseau pour diminuer les temps de parcours. Enfin, rappelons qu’une ligne directe relie toutes [...] logements en accession sociale, 10 logements locatifs sociaux et 2 commerces LES TROIS OPÉRATIONS EN COURS l La rue Bourgneuf (n°13-15) / Frédéric- Bastiat (n°15-17) par Le COL > 4 logements en accession sociale
28/02/2020 15:12
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Reglement_de_fonctionnement_Quai_Chaho_2019.pdf
lieu à l’établissement d’un nouveau 9 contrat au 1er janvier. Dans l’hypothèse d’une évolution en cours d’année civile, les nouveaux planchers, plafonds et barème national des participations familiales [...] familiales perçues/nombre d’actes payés par les familles). - Les tarifs sont revus chaque année courant janvier. Les ressources des familles sont consultées dans CDAP (Consultation de ressources par le [...] financier et de fréquentation des crèches de l’année précédente ainsi que les projets pour l’année en cours et à venir. Les parents sont informés sur les dates de fermeture des crèches et sur les thématiques
24/06/2020 16:36
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Reglement_de_fonctionnement_Pyrene_2019.pdf
donne lieu à l’établissement d’un nouveau contrat au 1ER janvier. Dans l’hypothèse d’une évolution en cours d’année civile, les nouveaux planchers, plafonds et barème national des participations familiales [...] familiales perçues/nombre d’actes payés par les familles). - Les tarifs sont revus chaque année courant janvier. Les ressources des familles sont consultées dans CDAP (Consultation de ressources par le [...] financier et de fréquentation des crèches de l’année précédente ainsi que les projets pour l’année en cours et à venir. Les parents sont informés sur les dates de fermeture des crèches et sur les thématiques
24/06/2020 16:36
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Reglement_de_fonctionnement_Saint-Esprit_2019.pdf
donne lieu à l’établissement d’un nouveau contrat au 1ER janvier. Dans l’hypothèse d’une évolution en cours d’année civile, les nouveaux 9 planchers, plafonds et barème national des participations familiales [...] familiales perçues/nombre d’actes payés par les familles). - Les tarifs sont revus chaque année courant janvier. Les ressources des familles sont consultées dans CDAP (Consultation de ressources par le [...] financier et de fréquentation des crèches de l’année précédente ainsi que les projets pour l’année en cours et à venir. Les parents sont informés sur les dates de fermeture des crèches et sur les thématiques
24/06/2020 16:36
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