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Mandat_SEPA_Periscolaire.pdf
PERISCOLAIRES à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et (B) votre banque à débiter votre compte conformément aux instructions de REGIE DES SERVICES PERISCOLAIRES. Vous bénéficiez [...] 8 semaines suivant la date de débit de votre compte pour un prélèvement autorisé. IDENTIFIANT CREANCIER SEPA FR08PER444417 DESIGNATION DU TITULAIRE DU COMPTE A DEBITER DESIGNATION DU CREANCIER Nom, prénom [...] Adresse : 1 Avenue du Marechal Leclerc Code postal : 64100 Ville : BAYONNE Pays : FRANCE DESIGNATION DU COMPTE A DEBITER IDENTIFICATION INTERNATIONALE (IBAN) IDENTIFICATION INTERNATIONALE DE LA BANQUE (BIC) Type
24/07/2019 12:03
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Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
garde-corps, souches, verrières, etc. ne sont pas pris en compte pour le calcul de la hauteur. - Les loggias en surcroît de la couverture sont prises en compte pour le calcul de la hauteur. - Un dépassement de [...] nouvelles, à la modification des constructions existantes ainsi qu'aux espaces non bâtis. 1-2-5 A compter de l'entrée en vigueur de l'acte portant création du secteur sauvegardé, l'architecte des bâtiments [...] vestiges archéologiques ou architecturaux et faire l'objet de modification permettant la prise en compte des éléments découverts. 1-3-6 Lors des démolitions, tout matériau ou élément architectural ayant
24/07/2019 18:02
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arrete_prefectoral_definitif_cameras_individuelles.pdf
faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Article 6.- Toute modification portant sur le nombre de caméras individuelles
25/07/2019 12:18
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2019_Osez_euskara_-_etorkizuneko_aukera_WEB.pdf
horaire. Votre enfant aura un seul référent durant ses premières années de scolarité, puis deux à compter du CP. L’acquisition du langage sera plus rapide. IMMERSION Ikastola > Maternelle > CP : enseignement
18/09/2019 16:46
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
une copie certifiée de leurs budgets et de ses comptes de l'exercice écoulé (article L.1611-4 du CGCT) ; - doit établir des comptes annuels (bilan, compte de résultat, annexe), assurer la publicité de ceux-ci [...] contrôle adéquat de l’aide financière aux associations ; - la reconnaissance et la meilleure prise en compte par le tissu associatif des principes du développement durable. Règlement d’attribution de subventions [...] partagée d’intérêt général. Les associations bénéficiaires de ce type de subvention devront fournir un compte-rendu d’exécution de l’action. - La subvention d’investissement ou d’équipement : o la Ville de Bayonne
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
une copie certifiée de leurs budgets et de ses comptes de l'exercice écoulé (article L.1611-4 du CGCT) ; - doit établir des comptes annuels (bilan, compte de résultat, annexe), assurer la publicité de ceux-ci [...] contrôle adéquat de l’aide financière aux associations ; - la reconnaissance et la meilleure prise en compte par le tissu associatif des principes du développement durable. Règlement d’attribution de subventions [...] partagée d’intérêt général. Les associations bénéficiaires de ce type de subvention devront fournir un compte-rendu d’exécution de l’action. - La subvention d’investissement ou d’équipement : o la Ville de Bayonne
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
une copie certifiée de leurs budgets et de ses comptes de l'exercice écoulé (article L.1611-4 du CGCT) ; - doit établir des comptes annuels (bilan, compte de résultat, annexe), assurer la publicité de ceux-ci [...] contrôle adéquat de l’aide financière aux associations ; - la reconnaissance et la meilleure prise en compte par le tissu associatif des principes du développement durable. Règlement d’attribution de subventions [...] partagée d’intérêt général. Les associations bénéficiaires de ce type de subvention devront fournir un compte-rendu d’exécution de l’action. - La subvention d’investissement ou d’équipement : o la Ville de Bayonne
03/10/2019 18:42
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Zone_30_Bayonne.pdf
existe un passage piéton à moins de 50 m, je peux traverser en tout point de la chaussée en tenant compte de la visibilité, de la distance et de la vitesse des véhicules. Je circule sur la chaussée. Sauf
12/02/2020 16:44
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BAYONNE_207.pdf
ACTION PUBLIQUE La section féminine de l’Aviron Bayonnais Football Club, créée il y a quatre ans, compte déjà 122 licenciées SPORT Le ballon tourne (aussi) rond ! Avec près de 1 200 licencié(e)s accueilli(e)s [...] trent au top niveau régional. La section féminine n’est pas en reste ! Créée il y a quatre ans, elle compte aujourd’hui 122 licenciées et l’équipe première s’est déjà hissée au sommet régional. “Nous sommes [...] de Saint-André font également face à une forte demande d’inscriptions. Sur les 490 adhérents que compte le "patro", plus de 350 ont moins de 18 ans. Le président Pierre Bartheu parle “d’un effet Coupe
28/02/2020 15:12
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Programme_Nuits-genereuses.pdf
millions de vues sur YouTube pour Une Seule Vie et Bonne Weed ! Accompagné de son « Family Band », il compte à son palmarès pas moins de deux Olympia, et des concerts inoubliables sur les scènes principales
28/02/2020 15:14
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