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- FichiersPertinence:1%
Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
présent règlement du plan de sauvegarde et de mise en valeur peuvent être accordées par l'autorité administrative compétente après avis conforme de l'architecte des bâtiments de France. Titre I - Dispositions
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:32%
arrete_prefectoral_definitif_cameras_individuelles.pdf
présente autorisation est publiée au recueil des actes administratifs de la préfecture. Elle peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa
25/07/2019 12:18
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Référencé à: - FichiersPertinence:8%
2019_Osez_euskara_-_etorkizuneko_aukera_WEB.pdf
deviennent pas des enclaves, en permettant à l’euskara de rayonner aussi dans l’espace public : administrations, loisirs, commerces… A l’échelle du territoire, le travail que l’OPLB mène avec l’Education nationale
18/09/2019 16:46
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
pouvoirs publics, il s’agit : « des contributions de toute nature (…) décidées par les autorités administratives et les organismes chargés de la gestion d’un service public industriel et commercial, justifiées [...] loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et son décret d’application n° 2001-495 du 6 juin 2001. En certaines situations (partenariats [...] BBUUTTIIOONN DD’’UUNNEE SSUUBBVVEENNTTIIOONN L’attribution d’une subvention par une autorité administrative entraîne des obligations. Il peut s’agir d’obligations réglementaires ou particulières prévues
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
pouvoirs publics, il s’agit : « des contributions de toute nature (…) décidées par les autorités administratives et les organismes chargés de la gestion d’un service public industriel et commercial, justifiées [...] loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et son décret d’application n° 2001-495 du 6 juin 2001. En certaines situations (partenariats [...] BBUUTTIIOONN DD’’UUNNEE SSUUBBVVEENNTTIIOONN L’attribution d’une subvention par une autorité administrative entraîne des obligations. Il peut s’agir d’obligations réglementaires ou particulières prévues
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
pouvoirs publics, il s’agit : « des contributions de toute nature (…) décidées par les autorités administratives et les organismes chargés de la gestion d’un service public industriel et commercial, justifiées [...] loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et son décret d’application n° 2001-495 du 6 juin 2001. En certaines situations (partenariats [...] BBUUTTIIOONN DD’’UUNNEE SSUUBBVVEENNTTIIOONN L’attribution d’une subvention par une autorité administrative entraîne des obligations. Il peut s’agir d’obligations réglementaires ou particulières prévues
03/10/2019 18:42
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Reglement_de_fonctionnement_Quai_Chaho_2019.pdf
ETCHEGARAY, Maire de Bayonne, qui prend toutes les décisions relatives au bon fonctionnement administratif et financier de la structure. L’établissement est assuré en responsabilité civile auprès du Cabinet [...] ment de l’établissement au Directeur Enfance, Jeunesse et Education, prend part à la gestion administrative et financière de la structure, participe à l’élaboration du projet d’établissement et du règlement [...] - les directrices et les représentants du personnel de chaque crèche - les représentants de l’administration municipale en charge de la petite enfance - trois parents de chacune des crèches. Il se réunit
24/06/2020 16:36
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Reglement_de_fonctionnement_Saint-Esprit_2019.pdf
ETCHEGARAY, Maire de Bayonne, qui prend toutes les décisions relatives au bon fonctionnement administratif et financier de la structure. L’établissement est assuré en responsabilité civile auprès du Cabinet [...] fonctionnement de l’établissement au Directeur Enfance, Jeunesse, Education, prend part à la gestion administrative et financière de la structure, participe à l’élaboration du projet d’établissement et du règlement [...] - les directrices et les représentants du personnel de chaque crèche - les représentants de l’administration municipale en charge de la petite enfance - trois parents de chacune des crèches. Il se réunit
24/06/2020 16:36
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_de_fonctionnement_Pyrene_2019.pdf
ETCHEGARAY, Maire de Bayonne, qui prend toutes les décisions relatives au bon fonctionnement administratif et financier de la structure. L’établissement est assuré en responsabilité civile auprès de Alliance [...] t de l’établissement au Directeur de l’Enfance, Jeunesse, Education, prend part à la gestion administrative et financière de la structure, participe à l’élaboration du projet d’établissement et du règlement [...] - les directrices et les représentants du personnel de chaque crèche - les représentants de l’administration municipale en charge de la petite enfance - trois parents de chacune des crèches. Il se réunit
24/06/2020 16:36
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guide_domiciliation.pdf
motif et une éventuelle orientation. Lorsque vous détenez l’élection de domicile, votre adresse administrative est : > CCAS DE BAYONNE 30 PLACE DES GASCONS 64100 BAYONNE Vous devez vous présenter régulièrement
10/08/2020 18:37
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