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- FichiersPertinence:7%
Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
la construction et de l'habitation. - En cas de péril imminent donnant lieu à l'application de la procédure prévue à l'article L 511-3 du Code de la construction et de l'habitation, le maire en informe [...] l'objet des procédures prévues par les articles L 511-1 à L 511-4 du Code de la construction et de l'habitation, ne pourra être pris qu'après avis de l'architecte des bâtiments de France qui sera invité à assister [...] atteinte à la salubrité, la tranquillité et la bonne tenue d'une zone à caractère prédominant d'habitation ainsi qu'au caractère architectural et urbain du secteur sauvegardé. -Les installations et travaux
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - Annuaires des personesPertinence:38%
Prénom Nom 2
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26/07/2019 19:29
- FichiersPertinence:43%
Le_mode_d_emploi_pour_abaisser_les_bornes.pdf
d’entrée et de sortie. Toutefois, un habitant du plateau peut y accéder sous certaines conditions en faisant une demande de carte. La carte d’accès qui sera attribuée à l’habitant est valable pour la borne escamotable [...] Mode d’emploi pour abaisser les bornes La Ville de Bayonne met à disposition des habitants en centre-ville des cartes d’accès permettant d’abaisser les bornes escamotables en entrée de zone piétonne durant [...] plages horaires spécifiques et en supplément des horaires en accès libre au plateau piétonnier. Les habitants ont ainsi la possibilité d’obtenir une carte d’accès par véhicule délivrée par la Ville de Bayonne
29/07/2019 10:58
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:43%
Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf
s’effectue grâce une carte spécifique pour les habitants aux horaires précisés ci-dessous. - Accès règlementé au plateau piétonnier pour les habitants Les habitants peuvent accéder au plateau piétonnier à partir [...] d’entrée et de sortie. Toutefois, un habitant du plateau peut y accéder sous certaines conditions en faisant une demande de carte. La carte d’accès qui sera attribuée à l’habitant est valable pour la borne escamotable [...] d'Utilisation de la carte d'accès au plateau piétonnier La Ville de Bayonne met à disposition des habitants en centre-ville des cartes d’accès permettant d’abaisser les bornes escamotables en entrée de zone
29/07/2019 10:58
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - Annuaires des personesPertinence:38%
Prénom Nom
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01/08/2019 18:17
- FichiersPertinence:6%
BAYONNE_207.pdf
du quotidien et le sens du partage omme chaque année à cette époque, Bayonne revêt ses plus beaux habits de lumière et la ville toute entière s’apprête à vibrer au rythme de Noël. Durant tout ce mois de [...] Breuer, a encore fait le plein de participants. Point d’orgue, le grand repas préparé par les habitants : toutes les saveurs du monde ! EXE 207 ERICK 02/12/2019 15:24 Page7 ACTion PubliquE ESPACES PUBLICS [...] permis de réduire considérablement les nuisances sonores et d’améliorer ainsi la qualité de vie des habitants. Dans le secteur de la place de la République, où les forces de police ont particulièrement concentré
28/02/2020 15:12
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:12%
Dossier_ASH.pdf
(Bâtis ou non-bâtis)* OUI NON * Si « OUI » : joindre les justificatifs (quittance de loyer, taxe d’habitation, taxe foncière, déclaration de revenus fonciers, acte de donation…) * Si « OUI » préciser la mesure [...] du notaire, clause valeur annuelle) AUTRES OBLIGATIONS ALIMENTAIRES Impôts sur le revenu Taxe d’habitation Taxes foncières Autres Salaire ou bénéfice déclaré Adresse précise : Précisez si vous êtes locataire [...] du notaire, clause valeur annuelle) AUTRES OBLIGATIONS ALIMENTAIRES Impôts sur le revenu Taxe d’habitation Taxes foncières Autres Salaire ou bénéfice déclaré Adresse précise : Précisez si vous êtes locataire
10/08/2020 19:11
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:19%
FOCUS-les-castors-de-Bayonne.pdf
un groupe d’hommes qui se comparèrent eux-mêmes aux animaux qui construisent des barrages pour y habiter… Mais qui sont ces fameux castors de Bayonne ? Au sortir de la seconde Guerre mondiale, des hommes [...] chevronnés, les Castors se lancent pourtant. Ils créent une société anonyme à capital variable d’Habitation à Bon Marché, le Comité Ouvrier du Logement. Chaque membre devient sociétaire du C.O.L. et verse [...] règlement éta- bli. Sa maison est construite prioritairement et il sera avec sa famille le premier habitant de la cité. Les Castors mettent en place des rails afin d’évacuer les déchets grâce à des wagonnets
20/08/2020 16:06
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:8%
Recorridos_Bayona.pdf
municipales se basa en el respeto del pacto municipal des- tinado a asegurar la protección mutua de los habitantes o vecinos. 1337: BaStIóN DEL DOMINIO INGLÉS DEL CONtINENtE Al principio de la Guerra de los Cien [...] estratégica en esta costa atlántica tan turística, que experimenta un notable auge. Con 48 873 habitantes (en 2013) en una superficie de 2580 ha, es, desde ese momento, el centro de un área urbana dinámica [...] Turismo, el servicio “Ciudad de arte e historia” ofrece durante todo el año actividades para los habitantes, estudiantes y visitantes de paso. Bayona pertenece a la red nacional de las 184 ciudades certificadas
20/08/2020 16:06
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:4%
Focus_Jeu_de_paume_et_pelote_basque.pdf
Ville d’art et d’histoire de la Ville de Bayonne propose toute l’année des animations pour les habitants, les scolaires et les visiteurs de passage. Bayonne appartient au réseau national des 190 Villes
20/08/2020 16:06
Type de fichier: application/pdf
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