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- PagesPertinence:35%
Actes administratifs
partielle des fonctions d'officier de l'étatcivil à Mme ALVES PDF 138,6 Ko Publié le 25/07/2024 Arrêté du 18 juillet 2024 - Délégation des fonctions d'officer de l'étatcivil, de signature pour la certification [...] fonction d'officier de l'étatcivil à M. ABADIE - Mariage du 07 septembre 2024 PDF 93,5 Ko Publié le 25/07/2024 Arrêté du 17 juillet 2024 - Délégation de fonction d'officier de l'étatcivil à M. ARCOUET - Mariage [...] intégrale. Télécharger les arrêtés Arrêté du 1er août 2024 - Délégation de fonction d'officier de l'étatcivil à Mme BROCARD - Mariage du 24 août 2024 PDF 96,9 Ko Publié le 09/08/2024 Arrêté du 19 juillet
14/08/2024 13:56
- ActualitésPertinence:42%
Fermeture temporaire du pôle Affaires diverses
urgente, vous pouvez contacter par le service par téléphone uniquement au 05 59 46 60 30. Le pôle État-civil et formalités demeure ouvert dans les conditions habituelles. Vie municipale
01/07/2024 11:49
- FichiersPertinence:6%
Génération_Séniors_2024-2025.pdf
ou votre avis de non-imposition pour bénéficier du tarif réduit, une attestation de responsabilité civile (demande auprès de votre assurance habitation), votre moyen de paiement, pour les activités sportives [...] Stretching et yoga 4. Tennis de table Nombre de case(s) cochée(s) Adaptations nécessaires en fonction de l’état de santé : .....................................................................................
27/05/2024 18:04
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - PagesPertinence:14%
Services municipaux
Samedi : patrouilles en ville joignables par téléphone (05 59 59 75 52) Population / Étatcivil (service) Elections, étatcivil, cimetières Chef de service : Jacqueline Février Localisation : Hôtel de Ville [...] n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique . Le RSU remplace le Rapport sur l'État de la Collectivité (REC ou Bilan social ) dont la périodicité était biennale. Cette nouvelle synthèse
06/05/2024 12:31
- FichiersPertinence:2%
BM_226.pdf
jeudi de 9h à 19h ALLO CADRE DE VIE : Numéro vert 0 800 64 00 64 Accueil principal : 05 59 46 60 60 Étatcivil : 05 59 46 60 31 Police Municipale : 05 59 59 75 52 Brigade de nuit > de 18h45 à 3h45 : 06 15 30 [...] nous menons, en activant tous les leviers possibles, et avec l’ensemble des partenaires concernés (État, Région, Département, Agglomération, bailleurs sociaux, promoteurs, associations, représentants des
26/04/2024 11:51
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:2%
BM_226.pdf
jeudi de 9h à 19h ALLO CADRE DE VIE : Numéro vert 0 800 64 00 64 Accueil principal : 05 59 46 60 60 Étatcivil : 05 59 46 60 31 Police Municipale : 05 59 59 75 52 Brigade de nuit > de 18h45 à 3h45 : 06 15 30 [...] nous menons, en activant tous les leviers possibles, et avec l’ensemble des partenaires concernés (État, Région, Département, Agglomération, bailleurs sociaux, promoteurs, associations, représentants des
26/04/2024 11:51
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:18%
6_Rationaliser_l’utilisation_du_numérique_pour_maîtriser_ses_impacts.pdf
« numérique responsable » de la Ville et de son territoire (ses acteurs privés, publics, société civile). Un bilan de l’impact écologique du numérique et de ses usages est en cours de réalisation. Pour [...] et Électroniques (DEEE), l’achat de téléphones reconditionnés ou l’achat de licences d’occasion. Un état des lieux du stockage du numérique va être réalisé afin de pouvoir s’engager sur des objectifs de [...] du numérique responsable et fixer des objectifs de réduction des impacts Suite à la réalisation de l’état des lieux et du bilan de l’impact écologique du numérique, les services internes municipaux et les
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:8%
BM225_web.pdf
jeudi de 9h à 19h ALLO CADRE DE VIE : Numéro vert 0 800 64 00 64 Accueil principal : 05 59 46 60 60 Étatcivil : 05 59 46 60 31 Police Municipale : 05 59 59 75 52 Brigade de nuit > de 18h45 à 3h45 : 06 15 30 [...] différents modes de transports et de stationnement, mais aussi réaliser leurs démarches personnelles (étatcivil, réservation repas des écoles, déclaration d’urbanisme…). L’application permet d’informer sur les [...] d’information et les outils de communication ainsi que dans la vie institutionnelle et les actes d’étatcivil, formation des agents… Quelles sont les autres caractéristiques de ce Schéma ? Je veux d’abord
26/02/2024 10:49
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - PagesPertinence:25%
Bayonne et la langue basque
transmission : le pack euskara Dès la naissance, lors de la déclaration de naissance au service de l’étatcivil, un pack euskara est proposé à tous les parents de nouveau-nés issus d'une des communes du territoire
20/02/2024 12:52
- FichiersPertinence:5%
TES-plan-actions-2024-2030.pdf
(Plan Climat, PLH, PDU, PLUi, etc.). • L’état du territoire Pour ce faire, il sera nécessaire de poursuivre le travail engagé pour affiner les indicateurs d’état et de contexte du territoire à suivre au [...] Ville de Bayonne à élaborer un plan de sobriété énergétique dès le mois d’octobre 2022. En novembre, l’État demandait aux collectivités d’adopter un plan de sobriété énergétique pour réduire de 10% leur c [...] manière pragmatique en prenant en compte les délais imposés par l’exercice, à savoir transmettre à l’Etat une première cartographie des propositions de zones d’accélération d’énergie renouvelable (ZAEnR)
29/01/2024 17:04
Type de fichier: application/pdf
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