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Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf
rues du Trinquet (du n°1 au 10), Pontrique, de Coursic, des Tonneliers, Pannecau, des Cordeliers, Pelletier (du n°1 au 29), Charcutière, du Jeu de Paume, Pierre-Lesca, Bourgneuf (du n°1 au 42), Marsan, Saubiole [...] nationale d'identité ou passeport). 4. Mode d’emploi pour abaisser les bornes 4.1 Pour entrer sur le plateau piétonnier Etape 1 : Pour entrer dans les rues du plateau piétonnier, il faut être obligatoirement [...] 1 Version 3 – 28 mars 2019 – Direction des infrastructures et des espaces publics Conditions Générales d'Utilisation de la carte d'accès au plateau piétonnier La Ville de Bayonne met à disposition des
29/07/2019 10:58
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2019_Osez_euskara_-_etorkizuneko_aukera_WEB.pdf
(cantine, garderie, récréation, sorties…). EN DÉTAIL PS MS GS CP CE1 CE2 CM1 CM2 PS MS GS CP CE1 CE2 CM1 CM2 PS MS GS CP CE1 CE2 CM1 CM2 Français Euskara Français Euskara Français Euskara ORDU PAREKOTASUNA [...] jantegia, haurtzaindegia, ateraldiak… IRAKASKUNTZA EREDUAK PS MS GS CP CE1 CE2 CM1 CM2 PS MS GS CP CE1 CE2 CM1 CM2 PS MS GS CP CE1 CE2 CM1 CM2 Français Euskara Français Euskara Français Euskara Les choix éducatifs [...] HORAIRE Ecoles publiques & catholiques > Maternelle > CM2 : enseignement dispensé pour 1/2 en français et pour 1/2 en basque. Votre enfant suivra l’ensemble des matières dans les deux langues. BASQUE RENFORCÉ
18/09/2019 16:46
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
demande de subvention sont mis à disposition à partir du 1er septembre de l’année N-1 et doivent être déposés avant le 1er décembre de l’année N-1. 7-3 Réception et enregistrement des dossiers de demande [...] TIIOONN DDEE SSUUBBVVEENNTTIIOONNSS PPAARR SSEECCTTEEUURR DD’’AACCTTIIVVIITTEESS 6-1 Les associations sportives 6-1-1 L’éligibilité des clubs En complément des quatre critères obligatoires d’éligibilité [...] discriminations sur le territoire bayonnais. 6-6-1-1 Critères d’éligibilité - Répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans le titre 4 du présent règlement. 6-6-1-2 Règles d’attribution et modalités de calcul
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
demande de subvention sont mis à disposition à partir du 1er septembre de l’année N-1 et doivent être déposés avant le 1er décembre de l’année N-1. 7-3 Réception et enregistrement des dossiers de demande [...] TIIOONN DDEE SSUUBBVVEENNTTIIOONNSS PPAARR SSEECCTTEEUURR DD’’AACCTTIIVVIITTEESS 6-1 Les associations sportives 6-1-1 L’éligibilité des clubs En complément des quatre critères obligatoires d’éligibilité [...] discriminations sur le territoire bayonnais. 6-6-1-1 Critères d’éligibilité - Répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans le titre 4 du présent règlement. 6-6-1-2 Règles d’attribution et modalités de calcul
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
demande de subvention sont mis à disposition à partir du 1er septembre de l’année N-1 et doivent être déposés avant le 1er décembre de l’année N-1. 7-3 Réception et enregistrement des dossiers de demande [...] TIIOONN DDEE SSUUBBVVEENNTTIIOONNSS PPAARR SSEECCTTEEUURR DD’’AACCTTIIVVIITTEESS 6-1 Les associations sportives 6-1-1 L’éligibilité des clubs En complément des quatre critères obligatoires d’éligibilité [...] discriminations sur le territoire bayonnais. 6-6-1-1 Critères d’éligibilité - Répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans le titre 4 du présent règlement. 6-6-1-2 Règles d’attribution et modalités de calcul
03/10/2019 18:42
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Zone_30_Bayonne.pdf
Bernède Rue Vainsot A63 bayonne.fr Vi lle d e Ba yo nn e - D ire ct io n de la c om m un ic at io n - 11/ 20 19 - Cr éa tio n gr ap hi qu e Em m an ue l B ris - M ac ro ve ct or / V ec to r P ou ch / F re [...] lorsqu’il a commencé sa traversée. Pour dépasser un cycliste, la distance minimale latérale est de 1 m. Pour plus d’informations : La direction des infrastructures et des espaces publics est à votre écoute
12/02/2020 16:44
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BAYONNE_207.pdf
ligne T1 du Tram’bus, qui a progressé de 13 % en octobre par rapport à septembre 2019. La ligne T1 transporte près de 7 000 voyages par jour en moyenne. De plus, la fréquentation cumulée des lignes T1 et 4 [...] bracelets, s’établit ainsi à 1 874 000 € contre 1 812 000 € en 2018. Le bilan du droit d’accès Cette année, 166 125 bracelets Pass Fêtes ont été vendus, générant une recette de 1 329 000 €. En dépit de très [...] Dépenses Recettes Dépenses Recettes 2,538 2,538 0,664 1,329 0,423 COÛT pour la Ville : 1,874 GAIN pour la Ville : 0,906 COÛT pour la Ville : 0,968 0,664 0,423 1,329 2,961 2,961 OPÉRATION PASS FÊTES Budget (en
28/02/2020 15:12
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Programme_Nuits-genereuses.pdf
/lesfatalspicards @FatalsPicards fatalspicards.com A D O N E P R O D U C T I O N S Li ce nc es 2 -1 0 56 6 6 1 / 3- 11 15 33 2 | P ho to : G ér on im o P ot ie r | G ra ph is m e : P IE R LE G E R l a f o [...] Cat. 1 : 35 € (Synergies et CE : 33 €) - cat. 2 : 29 € (Synergies et CE : 27 €) - carte Déclic : 18 € 23 février à 17h : Michel Fugain & Pluribus 2.0 Carré Or : 35 € (Synergies et CE : 33€) - cat. 1 : 30 [...] : 43 €) - cat. 1 : 35 € (Synergies et CE : 33 €) - cat. 2 : 32 € (Synergies et CE : 30 €) - carte Déclic : 20 € 11 avril à 20h30 : Noëlle Perna (Mado la Niçoise) – Certifié Mado Cat. 1 : 35 € (Synergies
28/02/2020 15:14
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Programme_exposition_Jane_et_Serge_DIDAM.pdf
26 MARS ET 23 AVRIL 18H > VISITE COMMENTÉE DE L’EXPOSITION assurée par la médiatrice du DIDAM (durée 1h) Gratuit, 30 places, sur inscription : mediation.didam@bayonne.fr ou 05 59 46 63 58 SCOLAIRES ET A
28/02/2020 15:26
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Annexe_1-_Bassins_versants.pdf
2014 N° 4 32 1635 Echelle : 1/22 500 Nom du fichier BV_Agglo.WOR Indice Objet de la modification N° Plan N° Affaire Date Visa réalisation Visa controle A Zonage pluvial Annexe 1 4 32 1635 06/06/2012 DSE VGE
06/03/2020 11:05
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