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Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
d'urbanisme (livre 1°, titre 1°, chapitre 1° du Code de l'urbanisme), à l'exception des articles L 123-1.10, R 111-2, R 111-3, R 111-3.2, R 111-4, R 111-14, R 111-14.2, R 111- 15 et R 111-21. 1-2-4 Ces dispositions [...] selon les n°: EC 1, EI 2, EC 3, EI 4, EC 5, EC 6, EC 7, EC 8, EC 9, EC 10, EC 11, EC 12, EC 13, EC 14, EC 15, EC 16, EC 17, EC 18 et EC 19. Ces conditions particulières de constructibilité (affectation, emprise [...] vigueur pour la conservation des monuments historiques. USS 13-2 ESPACES BOISES CLASSES Conformément aux articles L 130-1 à L 130-6 et R 130-1 et R 130-16, sont interdits tout changement d'affectation, toute
24/07/2019 18:02
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arrete_prefectoral_definitif_cameras_individuelles.pdf
COURRIER ARRIVÊ LE [ 1 6 AVR. 20191 Vi11e de BAYONNE s crétariat G néral 111.7 1.1111,u • Jiallll • lrfflmlJI lil'uBUQPB JIIANÇAJSB PRÉFET DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES ARRETE AUTORISANT L'ENREGISTREMENT A
25/07/2019 12:18
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Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf
Cassin de la mairie Localisation : 3 rue Bernède Lundi, mardi, mercredi, vendredi de 9h à 17h et le jeudi de 9h à 19h en journée continue. Tél. : 05 59 46 60 41 Une fois la demande faite et si tous les critères [...] Vauban. Téléphone : 05 59 59 75 52. Horaires d’ouverture au public : du lundi au vendredi : 8h15 à 12h - 14h15 à 17h15. 6. Durée de validité et renouvellement de la carte La carte est valable 24 mois. Un
29/07/2019 10:58
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2019_Osez_euskara_-_etorkizuneko_aukera_WEB.pdf
HORAIRE Ecoles publiques & catholiques > Maternelle > CM2 : enseignement dispensé pour 1/2 en français et pour 1/2 en basque. Votre enfant suivra l’ensemble des matières dans les deux langues. BASQUE RENFORCÉ [...] n nationale porte ses fruits : aujourd’hui, toutes filières confondues, 66% des établissements du 1er degré dispensent un enseignement en basque, à plus de 40% des élèves. Faire le choix d’un enseignement [...] essentielle pour récolter tous les bénéfices linguistiques. UNE CONTINUITÉ EXTRASCOLAIRE Votre enfant passe 15% de sa vie éveillée à l’école. Il existe une offre riche et variée d’activités pour lui permettre de
18/09/2019 16:46
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
dossiers de demande de subvention sont mis à disposition à partir du 1er septembre de l’année N-1 et doivent être déposés avant le 1er décembre de l’année N-1. 7-3 Réception et enregistrement des dossiers [...] Règlement d’attribution de subventions aux associations 1/17 REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS EN FAVEUR DES ASSOCIATIONS 11 -- PPRRÉÉAAMMBBUULLEE Avec plus de 800 associations recensées, Bayonne [...] (Crava),… ; - la meilleure connaissance et la valorisation du mouvement associatif : organisation du 1er forum des associations… A ces priorités opérationnelles, et aux aides directes ou indirectes qui en
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
dossiers de demande de subvention sont mis à disposition à partir du 1er septembre de l’année N-1 et doivent être déposés avant le 1er décembre de l’année N-1. 7-3 Réception et enregistrement des dossiers [...] Règlement d’attribution de subventions aux associations 1/17 REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS EN FAVEUR DES ASSOCIATIONS 11 -- PPRRÉÉAAMMBBUULLEE Avec plus de 800 associations recensées, Bayonne [...] (Crava),… ; - la meilleure connaissance et la valorisation du mouvement associatif : organisation du 1er forum des associations… A ces priorités opérationnelles, et aux aides directes ou indirectes qui en
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
dossiers de demande de subvention sont mis à disposition à partir du 1er septembre de l’année N-1 et doivent être déposés avant le 1er décembre de l’année N-1. 7-3 Réception et enregistrement des dossiers [...] Règlement d’attribution de subventions aux associations 1/17 REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS EN FAVEUR DES ASSOCIATIONS 11 -- PPRRÉÉAAMMBBUULLEE Avec plus de 800 associations recensées, Bayonne [...] (Crava),… ; - la meilleure connaissance et la valorisation du mouvement associatif : organisation du 1er forum des associations… A ces priorités opérationnelles, et aux aides directes ou indirectes qui en
03/10/2019 18:42
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BAYONNE_207.pdf
(Side 10) EXE 207 ERICK (Side 11) EXE 207 ERICK (Side 12) EXE 207 ERICK (Side 13) EXE 207 ERICK (Side 14) EXE 207 ERICK (Side 15) EXE 207 ERICK (Side 16) EXE 207 ERICK (Side 17) EXE 207 ERICK (Side 18) EXE [...] Bastion Royal. l DIMANCHE 22 DÉCEMBRE 11h > mutxiko de Noël avec Orai Bat, carreau des Halles l 14h à 19h > la patinoire de Saint-Esprit, square Gambetta ? 14h à 16h > ateliers de maquillage, carreau des [...] municipale : Lun., mar., mer. et ven. de 9h à 17h ; jeudi de 9h à 19h - 05 59 46 60 41 l Stationnement : Lun., mar., mer. et ven.de 9h à 17h ; jeudi de 9h à 19h - 05 59 46 63 50 lCarte d’identité, passeport
28/02/2020 15:12
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Programme_Nuits-genereuses.pdf
février à 17h : Michel Fugain & Pluribus 2.0 Carré Or : 35 € (Synergies et CE : 33€) - cat. 1 : 30 € (Synergies et CE : 28 €) - cat. 2 : 27 € (Synergies et CE : 25 €) - carte Déclic : 18 € 29 mars à 17h : Barbara [...] plébiscité par une énorme fan base : 283 000 followers sur Facebook, 52 000 abonnés sur Instagram, 199 000 abonnés à sa chaîne YouTube, 60 millions de vues sur YouTube pour Une Seule Vie et Bonne Weed [...] (Synergies et CE : 33 €) - cat. 2 : 32 € (Synergies et CE : 30 €) - carte Déclic : 20 € 12 avril à 17h : Nadau Cat. 1 : 20 € (Synergies et CE : 18 €) - cat. 2 : 17 € (Synergies et CE : 15 €) - carte Déclic
28/02/2020 15:14
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Programme_exposition_Jane_et_Serge_DIDAM.pdf
EXPOSITION | ERAKUSKETA 14 FÉV. - 26 AVR. 2020 Du mardi au dimanche de 13h à 19h - Entrée libre 2020ko OTSAILAREN 14tik APIRILIAREN 26ra JANE & SERGE Album de famille par Andrew Birkin 6 QUAI DE LESSEPS [...] autres lieux, au DIDAM ! DIDAM | JEUDIS 26 MARS ET 23 AVRIL 18H > VISITE COMMENTÉE DE L’EXPOSITION assurée par la médiatrice du DIDAM (durée 1h) Gratuit, 30 places, sur inscription : mediation.didam@bayonne [...] ents : didam@bayonne.fr / 05 59 46 63 43 (après-midis) DIDAM | VENDREDI 14 FÉVRIER | ENTRÉE LIBRE 18H > INAUGURATION DE L’EXPOSITION DIDAM | LUNDIS 17 FÉVRIER, 16 MARS ET 6 AVRIL 9H-12H > ATELIER D’ÉCRITURE
28/02/2020 15:26
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