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- FichiersPertinence:2%
Bayonne_Mag_n_209_décembre_2020_-_janvier_février_2021.pdf
. . . . . . . . . . LA MAIRIE À VOTRE SERVICE SERVICES l Accueil principal : 05 59 46 60 60 l Étatcivil : 05 59 46 60 31 l Police municipale : 05 59 59 75 52 HALL CASSIN 3 rue Bernède, en face de la [...] disposition. Le fonctionne- ment du dispositif est assuré par l'asso- ciation Atherbea missionnée par l'État. Une cinquantaine de bénévoles de la réserve civique aide l’association pour l’accueil, la distribution [...] projet plus vaste qui fera la jonction entre le quartier Saint- Étienne et celui de Marina- dour. L’État finance cette opération à hauteur de 20 % au titre du fonds national “mobilités actives” créé dans
17/12/2020 15:57
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - AnnuairesPertinence:96%
Service Population - Étatcivil
Services publics
25/10/2020 20:50
- FichiersPertinence:22%
Édition__spéciale_nouvelle_équipe_municipale_2020-2026.pdf
les adjoints. rôLE Le maire agit à la fois pour le compte de l’État et pour celui de la commune. Pour l’État l Il est officier d’étatcivil (il célèbre les mariages) l Il est officier de police judiciaire [...] Développement durable et cadre de vie l Économie, commerce, tourisme l Enfance, jeunesse et écoles l Étatcivil et élections l Logement et urbanisme l Stationnement, propreté, aménagement des espaces publics
07/10/2020 16:49
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:2%
Bayonne_Mag208.pdf
. . . . . . . . . . LA MAIRIE À VOTRE SERVICE SERVICES l Accueil principal : 05 59 46 60 60 l Étatcivil : 05 59 46 60 31 l Police municipale : 05 59 59 75 52 l Régie des Eaux : 05 59 46 60 52 (abonnements) [...] citoyens dans leurs démarches quotidiennes telles que les demandes de papiers d’identité, d’actes d’étatcivil, de cartes de stationnement, de réservation et de paiement de la restauration scolaire… Les habitants [...] de la Ville, bayonne.fr, et d’annexes le cas échéant. Diverses informa- tions sont à fournir. En l’état du règlement actuel, les personnes morales (société, SCI…) ne sont pas concernées par cette procédure
05/10/2020 13:31
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
Parcours_Bayonne.pdf
l’Adour. L’importance de la surface enclose et protégée (8,5 ha), laisse à penser qu’une population civile occupait en même temps ces lieux. Seule certitude : cette présence humaine, attestée dès le Ier siècle [...] essor sur le banc de Terre-Neuve et au Groenland. Les intérêts bayonnais s’accommodent fort bien d’un état de guerre quasi-permanent, tantôt avec l’Espagne, tantôt avec la Hollande : c’est l’âge d’or de la [...] Bayonne. Ce cœur de ville réunissait, dans un périmètre réduit, l’ensemble des pouvoirs religieux, civils, militaires et économiques. En son centre, s’élevaient la cathédrale flanquée de son cloître, le
20/08/2020 17:31
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:7%
FOCUS-les-castors-de-Bayonne.pdf
du mouvement. Leurs revendications insistent uniquement sur la nécessité de la prise en charge par l’État du problème du logement. Les Bayonnais ne croient pas plus aux chances de réussite du projet des [...] Chaque jeudi, les sémi- naristes viennent aussi apporter leur aide, tout comme les jeunes du Service Civil International durant les étés 1952 et 1953 (même si leur effica- cité semble avoir été un peu altérée
20/08/2020 16:06
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:32%
Dossier_ASH.pdf
mandataire judiciaire à la protection des majeurs (MJPM) ou du service ou de l’association tutélaire ÉTATCIVIL SITUATION ACTUELLE DU DEMANDEUR Lien de parenté RESSOURCES / PRESTATIONS ORGANISME PAYEUR MONTANTS [...] représentant légal (1 exemplaire pour le dossier, l’autre à remettre à l’intéressé) JUSTIFICATIFS D’ETATCIVIL n Photocopie ou duplicata du (ou des) livret(s) de famille dans leur intégralité (y compris la [...] justifier de sa demande en produisant tous les documents nécessaires, notamment ceux relatifs à son étatcivil, ses ressources, son patrimoine. Le montant de la contribution du bénéficiaire aux frais d’hébergement
10/08/2020 19:11
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:4%
Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf
(1975). Le 6 janvier 1986, quand le Bureau d’Aide Sociale devient le Centre Communal d’Action Sociale, l’Etat lui délègue une compétence globale dans le vaste champ de l’action sociale et médico-sociale, co [...] rapports naturels avec la Direction de la Solidarité Départementale (DSD). De la même façon, citons l’Etat, au travers de l’Agence Régionale de Santé (ARS) et la Direction Départementale de la Cohésion Sociale [...] décret du 21 juin 2016 précise que cette analyse donne lieu à un rapport effectué au cours de l'année civile qui suit le renouvellement du Conseil Municipal. Cette analyse est fondée sur un diagnostic soci
10/08/2020 19:10
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:4%
Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf
(1975). Le 6 janvier 1986, quand le Bureau d’Aide Sociale devient le Centre Communal d’Action Sociale, l’Etat lui délègue une compétence globale dans le vaste champ de l’action sociale et médico-sociale, co [...] rapports naturels avec la Direction de la Solidarité Départementale (DSD). De la même façon, citons l’Etat, au travers de l’Agence Régionale de Santé (ARS) et la Direction Départementale de la Cohésion Sociale [...] décret du 21 juin 2016 précise que cette analyse donne lieu à un rapport effectué au cours de l'année civile qui suit le renouvellement du Conseil Municipal. Cette analyse est fondée sur un diagnostic soci
10/08/2020 19:10
Type de fichier: application/pdf
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Dossier_APA.pdf
traitant PIÈCES JUSTIFICATIVES POUR LE DEMANDEUR ET SON CONJOINT Photocopie d’un justificatif d’étatcivil (livret de famille, carte d’identité, passeport, extrait d’acte de naissance) Ressortissants hors [...] ............................................................ Date d’arrivée : Date de départ : ÉTATCIVIL LE DEMANDEUR LE CONJOINT OU LE CONCUBIN* OU LE PARTENAIRE (PACS) Nom (marital pour les femmes) [...] en compte les ressources de l’année civile précédant la date de demande. Par exemple : pour une demande du 20 septembre 2018, déclarer les ressources de l’année civile 2017. Locataire ? oui non Usufruitier
10/08/2020 18:50
Type de fichier: application/pdf
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