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Résultats 41 à 50 sur 284 au total
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Conseil de quartiers "Les rives droites de l'Adour"
mandat ? Les membres des Conseils de quartiers sont désignés pour une durée de deux ans. Consulter Compte-rendu 31 janvier 2024 PDF 7,6 Mo Publié le 01/03/2024 Réunion d'installation du 30 novembre 2023
01/03/2024 18:56
- PagesPertinence:29%
Conseil de quartiers "Sur les hauteurs de Bayonne"
mandat ? Les membres des Conseils de quartiers sont désignés pour une durée de deux ans. Consulter Compte-rendu du 24 janvier 2024 PDF 3,8 Mo Publié le 01/03/2024 Réunion d'installation du 15 décembre
01/03/2024 18:44
- PagesPertinence:29%
Conseil de quartiers "À l’ouest de la Nive"
Les membres des Conseils de quartiers sont été désignés pour une durée de deux ans. Consulter Compte-rendu 18 janvier 2024 PDF 6,2 Mo Publié le 01/03/2024 Membres du Conseil de quartiers "À l’ouest
01/03/2024 18:42
- PagesPertinence:32%
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
complétez le cadre 1 de la déclaration relative à l’identification de l’entreprise ( si votre entreprise compte plusieurs établissements, vous remplissez une déclaration par établissement). Vous complétez également [...] TLPE PDF 60,9 Ko Publié le 24/07/2019 Délibération du 2 juin 2022 sur les tarifs de la TLPE à compter du 1er janvier 2023 PDF 153,7 Ko Publié le 09/06/2022 Guide pratique de la TLPE (source Ministère
01/03/2024 18:15
- FichiersPertinence:30%
14_Rafraîchir_la_ville_et_préserver_le_cycle_naturel_de_l’eau.pdf
d’aménagement, pour favoriser l’écoulement naturel des eaux, améliorer la qualité de l’eau, prendre en compte les zones humides, généraliser l’infiltration de l’eau de pluie (rechargement de nappe, déphasage [...] de loisirs ou de consommation. Dans la lutte contre la chaleur urbaine, chaque parcelle de terrain compte, d’autant plus que 80% de la surface communale relève du domaine privé. Adapter la ville au réchauffement [...] écologique 65 orientations: - C2 connaître, préserver et gérer les zones humides, - D3 prendre en compte durablement les milieux aquatiques et humides dans l’aménage- ment du territoire. Le Plan des Mobilités
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:27%
17__Améliorer_les_fonctionnalités_écologiques_de_l’ensemble_des_milieux.pdf
écologique76 éléments DE CONTExTE Articulation AvEC LES DOCUMENTS SUPRA-COMMUNAUx La biodiversité compte parmi les 4 objectifs principaux du Plan Climat de la Communauté Pays Basque. Son premier axe porte [...] Restaurer la continuité écologique. - C5 Préserver et valoriser la biodiversité. - D3 Prendre en compte durablement les milieux aquatiques et humides dans l’aménagement du territoire. - F3 Communiquer [...] vicieux qui lie érosion de la biodiversité et dégradation des systèmes naturels aboutit, en fin de compte, à accroître la pauvreté et la fragilité des sociétés face notamment au changement climatique. Toutes
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:32%
21__Rendre_accessible_l’habitat_à_la_population_locale_et_l’adapter_aux_évolutions_démographiques_et_sociétales.pdf
s. Face à cette situation où il devient difficile pour beaucoup de se loger, la Ville de Bayonne compte actionner l’ensemble des leviers qui sont les siens, en complément de ceux déjà mis en place par [...] — mettre en œuvre une stratégie de production de logement social et de prix de sortie accessibles Compte-tenu de la situation de grande tension du marché immobilier (forte demande mais peu d’offre accessible [...] obsolètes face aux objectifs de production de logement social et accessible inscrits au PLH, la Ville compte s’appuyer sur une nouvelle stratégie de mixité de l’habitat, autant sur les petits projets de création
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:13%
15_Gérer_durablement_la_ressource_en_eau.pdf
toiture du CTM pour des usages intérieurs et extérieurs au bâtiment sera analysée, en prenant en compte la présence d’amiante dans la toiture. Si les indicateurs sont au vert, les eaux récupérées pourront
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:16%
24_Renforcer_la_participation_et_le_pouvoir_d’agir_des_citoyens_dans_l’évolution_de_la_ville.pdf
citoyens de prendre part au processus de décision. Mieux répondre aux attentes des citoyens en tenant compte de leur expertise d’usage. objectifs opérationnels Etablir une feuille de route du dialogue citoyen
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:26%
19__Agir_pour_une_meilleure_cohabitation_humain_-_animal_en_ville.pdf
et maîtrisée à la nature, via des poches de verdure enclavées. Les animaux n’étaient pas pris en compte dans les aménagements urbains. Pour que la cohabitation soit possible, il convient donc de repenser [...] urbain dans le cadre de la trame verte et bleue afin de limiter son effet de barrière. La prise en compte du vivant sauvage dans l’aménagement et l’urbanisation est incontournable. Action en lien avec la
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
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