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- TémoignagesPertinence:58%
Aristides de Sousa Mendes : des milliers de visas pour la liberté
nombreux passeports. Sur la route d’Hendaye, ignorant la convention d’armistice et les ordres de l’occupant, il continue de délivrer les précieux visas à tous les réfugiés qu’il croise à l’approche de la
19/05/2021 13:38
- FichiersPertinence:78%
cerfa_15003-02_Bayonne_notice.pdf
s’agit d’un local d’habitation Lorsque le demandeur n’est pas l’occupant des lieux, il est nécessaire d’indiquer les coordonnées de cet occupant, car la loi a prévu que les résultats de la mesure lui soient [...] ____________ • Autre : ________________________________________ S’il s’agit d’un local d’habitation : Occupant des lieux, si différent du demandeur Assurez-vous au préalable de son accord pour la réalisation [...] tiques. Les données collectées sont des données d’identification du demandeur de la mesure, de l’occupant des lieux, du propriétaire du lieu de la mesure, du responsable de l’établissement recevant du
28/05/2021 16:14
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:61%
Plaquette_aide_aux_aidants_CLIC.pdf
CLIC Centre Local d’Information & de Coordination gérontologique VOUS AIDEZ UN PROCHE ...QUI S'OCCUPE DE VOUS ? CLIC CENTRE LOCAL D’INFORMATION & DE COORDINATION GÉRONTOLOGIQUE, 24 bis boulevard Alsace
10/08/2020 18:40
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:48%
Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
espaces verts, notamment sur le choix des espèces. Durée du permis de végétaliser L’autorisation d’occupation du domaine public liée au permis de végétaliser est délivrée pour une durée de 2 ans, renouvelée [...] ses initiatives et promouvoir la démarche. 5 Permis de végétaliser – Ville de Bayonne Demande d’occupation temporaire du domaine public DEMANDEUR Nom, Prénom (ou association pour un jardin partagé)………
09/06/2022 18:08
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:42%
19__Agir_pour_une_meilleure_cohabitation_humain_-_animal_en_ville.pdf
désormais qu’elle est facteur de bien-être. La faune sauvage, loin d’être absente de notre ville, occupe ou transite à travers les milieux urbains. La Ville prendra des mesures permettant de rendre plus
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:41%
Charte_mixitié_sociale.pdf
Ainsi : • les logements en accession à prix maîtrisés seront totalement dévolus à des Propriétaires Occupants, • 95 % minimum des logements vendus en accession libre viseront des statuts de Résidence Principale [...] en zone B1 (+11 % du plafond PLS locatif) ; • la vente sera destinée à des ménages Propriétaires Occupants ; • des clauses anti spéculatives de 10 ans minimum seront inscrites dans l’acte principal de vente [...] APM) : USAGES Nombre de résidences principales dans l’accession libre : Nombre de propriétaires occupants dans l’accession libre : INNOVATIONS En termes de participation habitante : D’écologique : Sociale
16/05/2023 18:33
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:37%
Parcours_Bayonne.pdf
territoire Les opérations archéologiques menées depuis les années 2010 révèlent plus de 200 000 ans d’occupations humaines sur les hauteurs de Bayonne. Il s’agit de la présence humaine la plus ancienne de tout [...] XIIe et XIIIe siècles trouble également la connaissance que l’on pourrait avoir de cette période. L’occupation du site semble malgré tout continue jusqu’au IXe siècle. 6 ville haute, ville Basse et fauBourG [...] 11. quartier des arènes Détail d’un chalet 10 11 10 la ville au Fil des siÈCles ier siècle : une occupation huMaine Sur ces terres traversées par deux cours d’eau, baignées de zones marécageuses, entre chaîne
20/08/2020 17:31
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:36%
Guide_pratique_destine_aux_familles_2020-2021.pdf
étude surveillée s'engage à être présent sur la totalité des séances de la période concernée. QUI S'OCCUPE DE VOTRE ENFANT ? POUR TOUT RENSEIGNEMENT Service Éducation de la Ville de Bayonne Inscriptions
08/07/2020 11:13
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:34%
Programme_exposition_Jane_et_Serge_DIDAM.pdf
(VIE HÉROÏQUE), de Joan Sfar, 2010-2h10 La vie de Gainsbourg, du jeune Lucien Ginsburg dans le Paris occupé des années 1940, jusqu’au poète, compositeur et chanteur célébré dans le monde entier. Le film explore
28/02/2020 15:26
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:33%
Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
modification n°2 SECTION III POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL ARTICLE USS 14 COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL Aucun coefficient d'occupation du sol n'est fixé. ARTICLE USS 15 DEPASSEMENT DU COS [...] modification n°2 ARTICLE USS 2 TYPES D'OCCUPATION OU D'UTILISATION DES SOLS ADMIS SOUS CONDITIONS USS 2-1 Sont admises, sous les conditions suivantes, les occupations et utilisations du sol : - Les affo [...] modification n°2 ARTICLE 2 PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT ET DES AUTRES REGLEMENTATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION DES SOLS 2-1 Dans le respect des mesures de sauvegarde et de mise en valeur des immeubles bâtis
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
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