Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 31 à 40 sur 144 au total
- PagesPertinence:27%
Péril des édifices menaçant ruine
instant, il y a urgence. L’appréciation de l’urgence appartient au maire qui saisi le tribunal administratif afin de nommer un expert pour constater l’état des lieux et décider de la procédure à suivre.
14/11/2023 12:51
- PagesPertinence:37%
CCAS
quotidien des Bayonnais et les aider à faire face aux difficultés de la vie. Les services sociaux et administratifs du Centre Communal d'Action Sociale vous accueillent, du lundi au vendredi, au siège du CCAS [...] sociaux de l’ensemble de la population de la commune les missions déterminées par le Conseil d’Administration : animation et développement de l’action municipale dans le champ social mise en œuvre d’une [...] Être accompagné dans ses démarches : s’informer sur les aides, la retraite, remplir des papiers administratifs, … Faire face aux dépenses : qu’elles soient imprévues ou non, le CCAS accompagne dans la gestion
05/07/2024 18:50
- PagesPertinence:37%
Subventions aux associations
Subventions attribuées en transparence Le décret 2017-779 du 5 mai 2017 prévoit que les autorités administratives ou organismes publics mettent à disposition du public gratuitement, en consultation ou en té [...] l’intégralité des subventions attribuées au titre de l'année passée. Subventions attribuées - Compte administratif 2022 Plus d'informations sur les subventions et le financement des associations Vous trouverez [...] pratiques et formulaires relatifs aux subventions et au financement des associations. Contact Administrations, Services publics Direction des Finances et du contrôle de gestion Adresse: 1 avenue du Maréchal
22/07/2024 13:15
- PagesPertinence:37%
Subvention
Subventions attribuées en transparence Le décret 2017-779 du 5 mai 2017 prévoit que les autorités administratives ou organismes publics mettent à disposition du public gratuitement, en consultation ou en té [...] l’intégralité des subventions attribuées au titre de l'année passée. Subventions attribuées - Compte administratif 2022 Plus d'informations sur les subventions et le financement des associations Vous trouverez [...] pratiques et formulaires relatifs aux subventions et au financement des associations. Contact Administrations, Services publics Direction des Finances et du contrôle de gestion Adresse: 1 avenue du Maréchal
22/07/2024 13:15
- PagesPertinence:39%
Un guichet unique pour faciliter vos démarches
prescriptions réglementaires, les règles de l’art, le montage administratif, technique ou financier de leur dossier. Contact Administrations, Services publics Direction de l’Urbanisme Adresse: 1 avenue [...] Cerfa et les notices explicatives sont accessibles sur "Service public" , le site officiel de l’administration française. En ce qui concerne la publicité extérieure (enseigne, dispositif publicitaire,
14/11/2023 12:51
- PagesPertinence:21%
Commerce : qui fait quoi ?
prospectives La stratégie communautaire en matière d’aménagement commercial Le suivi des procédures administratives pour l'implantation des surfaces commerciales, en lien avec les communes concernées (CDAC) :
14/11/2023 12:51
- PagesPertinence:23%
Bayonne, entre patrimoine architectural d’exception et art de vivre
l’Unesco au titre du bien culturel "Chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle en France". Contact Administrations, Services publics Direction de la culture et du patrimoine Adresse: 1 rue Edouard-Ducéré 64100
14/11/2023 12:51
- PagesPertinence:27%
Pôle bayonnais des archives départementales
de recherches ouverte à un public varié (chercheurs amateurs ou professionnels, universitaires, administrés, curieux…), - par son service éducatif à l’attention des scolaires (du cycle 3 à l’université)
14/11/2023 12:51
- PagesPertinence:30%
Bayonne, Ville d'art et d'histoire
patrimoine, Journées nationales de l’architecture. Les programmes Toutes les publications Contact Administrations, Services publics Direction de la culture et du patrimoine Adresse: 1 rue Edouard-Ducéré 64100
14/11/2023 12:51
- PagesPertinence:24%
Comprendre la formation de la ville
ah ! Bayonne, Bayonne, voilà un pays ! » Eugène Viollet-le-Duc, correspondance, 1833 Contact Administrations, Services publics Direction de la culture et du patrimoine Adresse: 1 rue Edouard-Ducéré 64100
14/11/2023 12:51