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Génération_Séniors_2022-2023.pdf
tarif est mensuel seront remboursés en cas d’annulation ou feront l’objet d’un nouveau tarif tenant compte de la diminution du nombre de jours d’activité dans le mois. À NOTER 6 UNE OFFRE ACCESSIBLE À TOUS
24/05/2022 17:34
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Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
services compétents). Les dépôts de projets pourront être réalisés tout au long de l’année. Cependant, compte-tenu du délai d’instruction des projets (du 1er octobre au 31 mars de l’année suivante), de la s [...] Dans ce cas, la Ville sommera le titulaire par écrit de se mettre en conformité sous 20 jours à compter de la réception du courrier. Passé ce délai, le permis de végétaliser sera résilié de plein droit
09/06/2022 18:08
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
une copie certifiée de leurs budgets et de ses comptes de l'exercice écoulé (article L.1611-4 du CGCT) ; - doit établir des comptes annuels (bilan, compte de résultat, annexe), assurer la publicité de ceux-ci [...] contrôle adéquat de l’aide financière aux associations ; - la reconnaissance et la meilleure prise en compte par le tissu associatif des principes du développement durable. Règlement d’attribution de subventions [...] partagée d’intérêt général. Les associations bénéficiaires de ce type de subvention devront fournir un compte-rendu d’exécution de l’action. - La subvention d’investissement ou d’équipement : o la Ville de Bayonne
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
une copie certifiée de leurs budgets et de ses comptes de l'exercice écoulé (article L.1611-4 du CGCT) ; - doit établir des comptes annuels (bilan, compte de résultat, annexe), assurer la publicité de ceux-ci [...] contrôle adéquat de l’aide financière aux associations ; - la reconnaissance et la meilleure prise en compte par le tissu associatif des principes du développement durable. Règlement d’attribution de subventions [...] partagée d’intérêt général. Les associations bénéficiaires de ce type de subvention devront fournir un compte-rendu d’exécution de l’action. - La subvention d’investissement ou d’équipement : o la Ville de Bayonne
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
une copie certifiée de leurs budgets et de ses comptes de l'exercice écoulé (article L.1611-4 du CGCT) ; - doit établir des comptes annuels (bilan, compte de résultat, annexe), assurer la publicité de ceux-ci [...] contrôle adéquat de l’aide financière aux associations ; - la reconnaissance et la meilleure prise en compte par le tissu associatif des principes du développement durable. Règlement d’attribution de subventions [...] partagée d’intérêt général. Les associations bénéficiaires de ce type de subvention devront fournir un compte-rendu d’exécution de l’action. - La subvention d’investissement ou d’équipement : o la Ville de Bayonne
03/10/2019 18:42
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Bayonne_Mag_217.pdf
incarnent cet esprit bayonnais auquel nous devons rester fidèles en permanence. Je sais pouvoir compter sur l’ensemble des acteurs de la fête, et de tous les festayres, pour que cette édition 2022 se déroule [...] . . . . . . . . . . . . . . . . . EXE 217 Vdef 01/07/2022 12:54 Page10 BAYONNE MAG N°217 / 11 e compte administratif retrace la mise en œuvre des politiques publiques et des investissements engagés par [...] moyenne nationale. Une forte progression de l’autofinancement en matière de fonctionnement, les comptes 2021 traduisent un retour quasi à la normale pour de nombreuses activités municipales, qui avaient
08/07/2022 13:26
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Plaquette_pédagogique_ansot.pdf
Offre éducative I Plaine d’Ansot et Muséum I MODALITÉS PRATIQUES Il est important de prendre en compte le temps de déplacement du pont Blanc, lieu de parking jusqu’à la Maison des barthes, lieu d’accueil
29/09/2023 17:03
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Focus_Les_Peñas_de_Bayonne.pdf
les deux associations, Pottoroak et le « Club des Clubs », sous l’appellation Club Pottoroak qui compte désormais une cinquantaine de membres. Le siège social est établi dans la casemate du rem- part [...] oeuvre de la réci- procité est présente dans l’association à l’ori- gine du bar alternatif P*. Les comptes de l’asso- ciation montrent qu’une partie des gains — 500 euros en 2010 — est reversée à une association
13/09/2022 17:56
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Bayonne_asso_2023-2024_centre_de_ressources_et_appui_à_la_vie_associative.pdf
supports de communication Cyber-base Lundi 4 décembre 2023 > 18h15 - 20h30 Comment gérer et utiliser mon compte SDJES / PSL 64 Mardi 19 décembre 2023 > 18h15 - 20h30 Les différentes formes de gouvernance Le Tube [...] Attention ! Nombre de places limité 9 Lundi 4 décembre 2023 – De 18h15 à 20h30 Animation : SDJES / PSL Le compte associatif _ Lors de cette soirée, vous seront présentées les démarches administratives en ligne [...] faciliter le quotidien (subventions, déclarations…) sur les sites officiels : service- public.fr et le Compte Asso. Le premier permet de gérer le quotidien de l’association, les mises à jour auprès des services
23/10/2023 11:22
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Bayonne_Mag_218.pdf
les activités et équipements à votre disposi- tion. Vous avez des enfants ? Tout ce que la Ville compte de services et informations sur les établissements, la vie scolaire, les modes de garde, les possibilités [...] alléger ainsi fortement celle-ci ! Il n’y aura plus de collecte en sacs au sol dans le centre-ville à compter du 1er janvier 2023. De nouveaux points de collecte enterrés sont en cours de réalisation sur les [...] que les citoyens changeront leurs habitudes. Budget : les critiques de la Chambre Régionale des Comptes “Exécution budgétaire insuffisante de la section d’investissement… Pilotage des investissements peu
06/10/2022 12:53
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