Recherche
Recherche avancée
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 1221 à 1230 sur 1359 au total
- FichiersPertinence:31%
17__Améliorer_les_fonctionnalités_écologiques_de_l’ensemble_des_milieux.pdf
biodiversité à préserver, restaurer, connecter, développer, et dont il faut valoriser le rôle indispensable auprès des acteurs locaux et des habitants. à travers cette action, la Ville s’engage à : 1 — Définir [...] végétaliser, ou encore l’installation des ruchers à Balichon et Caradoc, la création du verger des remparts, etc. Il s’agit à présent de les renforcer à travers : • La réalisation d’un état des lieux/diagnostic [...] gestes » à destination des habitants présents et futurs (à fournir au moment de la délivrance du permis de construire par exemple). • La sensibilisation des particuliers et des partenaires à la biodiversité
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:31%
Mandat_SEPA_Periscolaire.pdf
formulaire de mandat, vous autorisez (A) REGIE DES SERVICES PERISCOLAIRES à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et (B) votre banque à débiter votre compte conformément aux [...] FRANCE DESIGNATION DU COMPTE A DEBITER IDENTIFICATION INTERNATIONALE (IBAN) IDENTIFICATION INTERNATIONALE DE LA BANQUE (BIC) Type de paiement :Paiement récurrent/répétitif Signé à : Signature : Le (JJ/MM/AAAA) [...] un prélèvement autorisé. IDENTIFIANT CREANCIER SEPA FR08PER444417 DESIGNATION DU TITULAIRE DU COMPTE A DEBITER DESIGNATION DU CREANCIER Nom, prénom : Adresse : Code postal : Ville : Pays : Nom : REGIE DES
24/07/2019 12:03
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:31%
Journées_nationales_de_l_architecture_2023.pdf
matériaux écologiques et d’esthétiques contemporaines. Je vous invite à visiter ces édifices en devenir, à échanger avec leurs concepteurs, à percer les secrets de leur architecture pour développer ensemble [...] cité administrative réalisée par André Remondet en 1955 a fait peau neuve ! C’est à présent une résidence pour séniors. L’architecte vous invite à découvrir le nou- veau visage du bâtiment. Rencontre & [...] visite avec Jean-Pierre Bécot, architecte. f Dimanche 15, de 10 h 30 à 12 h et de 14 h à 15 h 30 Inscription obligatoire au 05 59 59 17 13 ou à mediatheque@bayonne.fr. Gratuit. ANIMATION 1. Facades © YBR 2.
28/09/2023 14:19
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:31%
Octobre_rose_Bayonne_2024.pdf
Place des Basques – 9h30 à 12h L’association « Soupapes et Pistons » propose de réaliser des baptêmes à bord de voitures anciennes de collection au profit de l’association « Nesk’à paillettes ». Informations [...] BAB – à partir de 18h30 Présentation du projet Femina Adventure, un raid 100 % féminin puisqu’exclusivement ouvert à des équipes de 2 féminines qui se tiendra en novembre 2024, en Guadeloupe. À l’occasion [...] d’Elles. À venir déguster sans modération tout au long du mois d’octobre. © L. Fabries Mercredi 9 octobre À la rencontre des habitants Édition Octobre Rose Marché de la place des Gascons – 8h à 13h • Avec
13/09/2024 19:08
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:31%
cerfa_15003-02_Bayonne_notice.pdf
______ IV - Demande antérieure à la même adresse Y a-t-il eu à votre connaissance une demande antérieure à la même adresse : Oui Non Ne sait pas Si oui, cette demande a-t-elle été : Acceptée Refusée Est [...] droit de retirer votre consentement à tout moment, du droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition, du droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité des données, droit de [...] rapport à ces mesures antérieures. V– Signature de la demande L’article 42 de la loi susmentionnée a prévu que seules des personnes morales dont la liste est fixée par décret sont habilitées à solliciter
28/05/2021 16:14
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:31%
22__Faire_de_l’égalité_femmes-hommes_une_réalité.pdf
femmes-hommes La Ville s’attache à organiser le volet territorial du Plan pour l’égalité entre les femmes et les hommes autour des points suivants : - Éduquer à l’égalité et à la prévention des stéréotypes [...] interne : Atteindre la parité dans les postes de direction et veiller à l'égalité de salaires entre femmes et hommes. Former les agents à la culture de l’égalité. • En externe : Engager l'ensemble des acteurs [...] Pays Basque a signé la Charte européenne pour l'égalité entre les femmes et les hommes et adopter un plan d'action. Le sujet est aussi traité dans le Plan des Mobilités Pays Basque-Adour, à travers l'action
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:31%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
indispensable à la préservation, la pérennité et au développement de ce mouvement associatif. En dépit d’un contexte fortement marqué par la contrainte budgétaire, la Municipalité a tenu à ce que cet engagement [...] financier volontaire versé à une personne physique ou morale, dans un objectif d’intérêt général et local. En référence à l’article 59 de la loi n°2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et [...] le tiers demandeur doit être à l’initiative du projet ou de l’action et la Ville ne peut en exiger de contrepartie. Une subvention ne peut être attribuée à un tiers qui n’en a pas fait expressément la demande
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:31%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
indispensable à la préservation, la pérennité et au développement de ce mouvement associatif. En dépit d’un contexte fortement marqué par la contrainte budgétaire, la Municipalité a tenu à ce que cet engagement [...] financier volontaire versé à une personne physique ou morale, dans un objectif d’intérêt général et local. En référence à l’article 59 de la loi n°2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et [...] le tiers demandeur doit être à l’initiative du projet ou de l’action et la Ville ne peut en exiger de contrepartie. Une subvention ne peut être attribuée à un tiers qui n’en a pas fait expressément la demande
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:31%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
indispensable à la préservation, la pérennité et au développement de ce mouvement associatif. En dépit d’un contexte fortement marqué par la contrainte budgétaire, la Municipalité a tenu à ce que cet engagement [...] financier volontaire versé à une personne physique ou morale, dans un objectif d’intérêt général et local. En référence à l’article 59 de la loi n°2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et [...] le tiers demandeur doit être à l’initiative du projet ou de l’action et la Ville ne peut en exiger de contrepartie. Une subvention ne peut être attribuée à un tiers qui n’en a pas fait expressément la demande
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:31%
26_Développer_un_système_alimentaire_local_de_qualité.pdf
part de produits locaux dans les produits bio ou de qualité à 60% d’ici à 2026 et à 75% d’ici à 2030 dans la restauration scolaire. Passer à 2 repas végétariens hebdomadaires dans la restauration scolaire [...] favorables à la santé et à la pratique de l’activité physique et sportive. à travers son PAT, la CAPB entend accompagner les agriculteurs dans leur démarche de transition, par exemple avec des appels à projets [...] fourche à la fourchette, des producteurs aux consommateurs et de la capacité à produire (y compris en autoproduction) et rééquilibrer les productions pour améliorer la capacité du territoire à nourrir
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: