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- PagesPertinence:17%
Résidence autonomie Iguzkian
dossier ASH . L'aide au logement (APL). Tarif résidence autonomie Iguzkian Prix de journée applicable au 1er juillet 2023 28.18 € Votre Contact Etablissements d'hébergement pour personnes agées Résidence Autonomie
04/03/2024 17:36
- ActualitésPertinence:6%
Réouverture de l’avenue de l’Interne Jacques-Loeb
À l’inverse, pour aller vers l’hôpital, il faudra emprunter l’avenue Vital Biraben également à sens unique. Dans l’attente du mobilier urbain définitif, le mini-giratoire mis en place sur le carrefour
31/08/2022 22:17
- ActualitésPertinence:5%
Réalisation d'un robot arroseur par les élèves de l'école Jean-Pierre Brana
Enfance
28/05/2021 12:23
- FichiersPertinence:73%
Règlement_subventions_bâti_2022_mis_en_ligne_le_1er_mars_2022.pdf
25/02/2022 13:19
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:25%
Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf
1 Règlement intérieur des services périscolaires Pour les écoles dont les rythmes scolaires s’organisent sur 4 jours (Délibération du Conseil municipal du 20 juillet 2023) Préambule La Ville de Bayonne [...] et aux Sports (SDJES) et du soutien financier de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF). Article 1 – FONCTIONNEMENT GÉNÉRAL Les services d’accueil périscolaire et de restauration scolaire fonctionnent [...] enregistrées au moment de l’inscription scolaire effectuée par les parents en mairie. Une adhésion de 1 € par an sera demandée aux familles afin de bénéficier des services périscolaires. 2 RESPONSABILITE
01/07/2024 18:37
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - AnnuairesPertinence:73%
Rue Albert 1er / Rue Lormand
Stationnement deux-roues
21/06/2022 07:03
- AnnuairesPertinence:73%
Rue Albert 1er
Stationnement deux-roues
04/06/2021 07:00
- Grand projectsPertinence:15%
Rive droite de l'Adour
Résultats et analyse de l'enquête sur la perception du site "Rive Droite de l'Adour"PDF - 24 pages - 1,98 Mo TÉLÉCHARGER Les ateliers de participation Pour associer citoyens et usagers aux réflexions, plusieurs
17/05/2024 16:51
- FichiersPertinence:30%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
postérieurement au 1er janvier 1970 sont réputés avoir l'usage pour lequel la construction ou les travaux sont autorisés ». II - Meublé de tourisme Les meublés de tourisme (cf. article L. 324-1-1 du code du tourisme) [...] vigueur à compter du 1er mars 2023. Le règlement approuvé le 28 septembre 2019, en vigueur depuis le 1er janvier 2020, sera abrogé à la date d’entrée en vigueur de ce règlement soit le 1er mars 2023. Les [...] à usage d'habitation s'il était affecté à cet usage au 1er janvier 1970. Cette affectation peut être établie par tout mode de preuve. Les locaux 1Les logements disponibles correspondent aux annonces actives
27/02/2023 13:04
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:30%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
postérieurement au 1er janvier 1970 sont réputés avoir l'usage pour lequel la construction ou les travaux sont autorisés ». II - Meublé de tourisme Les meublés de tourisme (cf. article L. 324-1-1 du code du tourisme) [...] vigueur à compter du 1er mars 2023. Le règlement approuvé le 28 septembre 2019, en vigueur depuis le 1er janvier 2020, sera abrogé à la date d’entrée en vigueur de ce règlement soit le 1er mars 2023. Les [...] à usage d'habitation s'il était affecté à cet usage au 1er janvier 1970. Cette affectation peut être établie par tout mode de preuve. Les locaux 1Les logements disponibles correspondent aux annonces actives
27/02/2023 13:04
Type de fichier: application/pdf
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