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Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf
disposition de la carte. Ainsi, il pourra récupérer la carte au service du stationnement, au guichet unique du Hall Cassin, en présentant une pièce d'identité (carte nationale d'identité ou passeport). 4. Mode [...] justifier de son domicile en fournissant une copie de sa pièce d’identité (carte nationale d'identité ou un passeport), une copie de la carte grise du véhicule avec le nom et l’adresse identiques à ceux [...] 22h00 du lundi au dimanche, grâce à une carte délivrée par la Ville de Bayonne. 3 Comment obtenir une carte d’accès au plateau piétonnier ? Les demandes de carte peuvent être faites de deux façons : - en
29/07/2019 10:58
Type de fichier: application/pdf
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BAYONNE_207.pdf
Stationnement : Lun., mar., mer. et ven.de 9h à 17h ; jeudi de 9h à 19h - 05 59 46 63 50 lCarted’identité,passeport : Le dépôt de dossiers se fait sur rendez-vous. Lun., mar., mer. et ven.de 9h à 17h ; jeudi [...] generation.seniors@bayonne.fr - service Génération séniors, Rdc de l'H ôtel de Ville. Justificatifs d'identité et de domicile demandés PETITE ENFANCE (R)ÉVEILLEZ-VOUS À LA NATURE ! Les 19e Journées de la Petite [...] population, avec l’ensemble des pièces demandées (liste en ligne). Dans l’attente de recevoir votre carte électorale, ou pour vérifier votre inscription ou votre bureau de vote, vous pouvez désormais vous
28/02/2020 15:12
Type de fichier: application/pdf
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Programme_Nuits-genereuses.pdf
(Synergies & CE), 20 € (carte Déclic*) - jeudi 21 mai : 26 €, 24 € (Synergies & CE), 18 € (carte Déclic*) - vendredi 22 mai : 28 €, 26 € (Synergies & CE), 20 € (carte Déclic*) * La carte Déclic est délivrée [...] Bayonnais dont les revenus ne sont pas imposables (renseignements : 05 59 46 61 59). La carte Déclic et une pièce d’identité pourront être demandées au moment du contrôle des billets permettant d’accéder à la [...] CE : 30 €) - carte Déclic : 20 € 11 avril à 20h30 : Noëlle Perna (Mado la Niçoise) – Certifié Mado Cat. 1 : 35 € (Synergies et CE : 33 €) - cat. 2 : 32 € (Synergies et CE : 30 €) - carte Déclic : 20 €
28/02/2020 15:14
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_de_fonctionnement_Pyrene_2019.pdf
mineur de + de 16 ans est autorisé à venir chercher un enfant seulement s’il est muni de sa pièce d’identité et d’une autorisation préalable des parents de ce dernier. - Pointages La procédure de gestion [...] bancaire ou postal libellé au nom du Trésor Public, . à la régie crèche (Mairie) : en espèces, par carte bancaire, par CESU (Chèque Emploi Service Universel). 10 IX – RELATIONS AVEC LES FAMILLES Les parents
24/06/2020 16:36
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_de_fonctionnement_Quai_Chaho_2019.pdf
mineur de + de 16 ans est autorisé à venir chercher un enfant seulement s’il est muni de sa pièce d’identité et d’une autorisation préalable des parents de ce dernier. - Pointages La procédure de gestion [...] bancaire ou postal libellé au nom du Trésor Public, . à la régie crèche (Mairie) : en espèces, par carte bancaire, par CESU (Chèque Emploi Service Universel). IX – RELATIONS AVEC LES FAMILLES Les parents
24/06/2020 16:36
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Reglement_de_fonctionnement_Saint-Esprit_2019.pdf
mineur de + de 16 ans est autorisé à venir chercher un enfant seulement s’il est muni de sa pièce d’identité et d’une autorisation préalable des parents de ce dernier. - Pointages La procédure de gestion [...] bancaire ou postal libellé au nom du Trésor Public, . à la régie crèche (Mairie) : en espèces, par carte bancaire, par CESU (Chèque Emploi Service Universel). IX – RELATIONS AVEC LES FAMILLES Les parents
24/06/2020 16:36
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Dossier_APA.pdf
de famille, carted’identité,passeport, extrait d’acte de naissance) Ressortissants hors Union Européenne : photocopie recto-verso du titre de séjour en cours de validité Relevé d’identité bancaire ou [...] ............................................. Signature, CARTE MOBILITE INCLUSION Sous certaines conditions, vous pouvez bénéficier de la carte mobilité inclusion, selon le cas, elle portera la mention [...] ou postal au nom du demandeur Photocopie de la carte vitale ou de l’attestation de sécurité sociale Photocopie recto-verso du dernier avis d’imposition/non-imposition du demandeur, son conjoint ou partenaire
10/08/2020 18:50
Type de fichier: application/pdf
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Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf
bénéficier d’un suivi social, médico-social ou médical. Il en va de même pour les demandes de carted’identité, d’inscription sur les listes électorales ou encore l’obtention de l’aide juridique. L’accueil
10/08/2020 19:10
Type de fichier: application/pdf
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Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf
bénéficier d’un suivi social, médico-social ou médical. Il en va de même pour les demandes de carted’identité, d’inscription sur les listes électorales ou encore l’obtention de l’aide juridique. L’accueil
10/08/2020 19:10
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Dossier_ASH.pdf
famille dans leur intégralité (y compris la page vierge qui suit la dernière page remplie) n Carted’identité ou extrait de naissance (si la personne est célibataire) n Photocopie du titre de séjour pour [...] la CDAPH n Déclaration d’origine du handicap n Le demandeur est titulaire d’une carte d’invalidité : photocopie de la carte d’invalidité ou notification COTOREP/CDAPH indiquant le taux d’incapacité de la [...] il convient de vous adresser selon la prestation dont vous bénéficierez, en justifiant de votre identité, à l’adresse ci-dessous. Version du 23/05/2019 n Le Maire Le Maire, soussigné, certifie que les
10/08/2020 19:11
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