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Semaine de l'Enfance et de l’Éducation
déroulera du 7 au 14… Télécharger PDF - 4,5 Mo Feuilleter Toutes les publications Contact Administrations, Services publics Direction Enfance Jeunesse et Éducation Adresse: Immeuble Cassin, 1 rue
14/11/2023 12:51
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Dématérialisation du dépôt des autorisations d'urbanisme
l’adresser par voie postale (par Lettre Recommandée avec Accusé de Réception). Votre contact Administrations, Services publics Direction de l’Urbanisme Adresse: 1 avenue Maréchal Leclerc 64100 Bayonne
14/11/2023 12:51
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Dépôt de DIA en ligne
: DIA en site patrimonial remarquable DIA en dehors du site patrimonial remarquable Contact Administrations, Services publics Direction de l’Urbanisme Adresse: 1 avenue Maréchal Leclerc 64100 Bayonne
14/11/2023 12:51
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Bienvenue à Bayonne !
cité. Bayonne, ville capitale Cette vocation centrale érige aujourd’hui Bayonne en capitale administrative, culturelle et économique du Pays Basque comme elle fut, il y a déjà un millier d’années, la
14/11/2023 12:51
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Changer l'usage d'un logement en meublé de tourisme
tarif fixe de la taxe de séjour. Déclarer ma taxe de séjour : taxedesejour.bayonne.fr Contact Administrations, Services publics Direction de l’Urbanisme Adresse: 1 avenue Maréchal Leclerc 64100 Bayonne
14/11/2023 12:51
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Grandir et s'épanouir !
llès, Jules-Ferry, la Citadelle et Charles-Malégarie, ainsi que le collège Camus. Contact Administrations, Services publics Direction Enfance Jeunesse et Éducation Adresse: Immeuble Cassin, 1 rue
14/11/2023 12:51
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Aide sociale facultative
ressources relèvent du barème FSL. Renseignements : 05 59 50 67 50 Secours financiers Le conseil d'administration du CCAS a créé différents types de secours en fonction de ses priorités et des besoins de la
14/11/2023 12:51
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Péril des édifices menaçant ruine
instant, il y a urgence. L’appréciation de l’urgence appartient au maire qui saisi le tribunal administratif afin de nommer un expert pour constater l’état des lieux et décider de la procédure à suivre.
14/11/2023 12:51
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Un guichet unique pour faciliter vos démarches
prescriptions réglementaires, les règles de l’art, le montage administratif, technique ou financier de leur dossier. Contact Administrations, Services publics Direction de l’Urbanisme Adresse: 1 avenue [...] Cerfa et les notices explicatives sont accessibles sur "Service public" , le site officiel de l’administration française. En ce qui concerne la publicité extérieure (enseigne, dispositif publicitaire,
14/11/2023 12:51
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Commerce : qui fait quoi ?
prospectives La stratégie communautaire en matière d’aménagement commercial Le suivi des procédures administratives pour l'implantation des surfaces commerciales, en lien avec les communes concernées (CDAC) :
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