Recherche
Recherche restreinte par
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 1 à 10 sur 38 au total
- PagesPertinence:23%
À l'école
scolarisation dès septembre 2024, dans le cadre du dispositif TPS. Aucune inscription ne sera prise en compte entre le 2 avril et le 31 mai 2024 (inclus). Pièces obligatoires à apporter le jour de votre rendez-vous
14/03/2024 16:49
- PagesPertinence:49%
Zone bleue
Stationnement À compter du mercredi 1er juin, la Ville de Bayonne expérimente une nouvelle mesure en faveur des résidents en déployant une zone bleue dans trois quartiers : Marracq, Arènes et giratoire
14/11/2023 12:51
- PagesPertinence:54%
Urbanisme
ont voté en faveur de la Charte de la mixité sociale pour faciliter l’accès au logement. Bayonne compte… Dépôt de DIA en ligne Vos démarches sont facilitées grâce au dépôt de Déclaration d'Intention d'Aliéner
14/11/2023 12:51
- PagesPertinence:68%
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
complétez le cadre 1 de la déclaration relative à l’identification de l’entreprise ( si votre entreprise compte plusieurs établissements, vous remplissez une déclaration par établissement). Vous complétez également [...] TLPE PDF 60,9 Ko Publié le 24/07/2019 Délibération du 2 juin 2022 sur les tarifs de la TLPE à compter du 1er janvier 2023 PDF 153,7 Ko Publié le 09/06/2022 Guide pratique de la TLPE (source Ministère
01/03/2024 18:15
- PagesPertinence:67%
Stationnement
parkings couverts, vous pourrez obtenir un forfait stationnement. Voici les tarifs. Zone bleue À compter du mercredi 1er juin, la Ville de Bayonne expérimente une nouvelle mesure en faveur des résidents
15/07/2024 19:29
- PagesPertinence:49%
Semaine de l'Enfance et de l’Éducation
ouverte à tous. Découvrez le programme en consultation ci-dessous . ERRATUM veuillez prendre en compte les modifications de certaines animations : Page 6 : le dimanche 8/10 le spectacle de la forêt est en
14/11/2023 12:51
- PagesPertinence:61%
Périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité
l’intérieur de ce périmètre. La mise en œuvre du droit de préemption commercial sera effective à compter du 2 mai 2023 , au terme de l’accomplissement des mesures de publicité de la délibération du conseil
14/11/2023 12:51
- PagesPertinence:51%
Préinscription : mode d'emploi
mode d’accueil adapté à vos besoins. Vous pouvez aussi indiquer d'autres souhaits qui seront pris en compte s'il n'était pas possible de vous satisfaire sur l'un de ces trois premiers choix. Toute demande
14/11/2023 12:51
- PagesPertinence:45%
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
écran et dans un nouvel onglet. Quels textes et documents s’imposent au PLU ? Le PLU doit prendre en compte les orientations fixées par les documents de rang supérieur notamment : Le Schéma de cohérence t [...] permet de rester en adéquation avec le cadre légal et le cadre politique communal, de prendre en compte les besoins et les demandes qui n’avaient pas été identifiés lors de l’approbation du PLU. Ces évolutions
14/11/2023 12:51
- PagesPertinence:94%
Mon cadre de vie
La ville de Bayonne ne cesse d'évoluer en prenant en compte les besoins environnementaux et urbains de ses habitants. Vivre à Bayonne, c'est profiter d'une ville au cœur d'un environnement privilégié. [...] faciliter la vie de ses habitants et à favoriser leur tranquillité. Cimetières La ville de Bayonne compte trois cimetières municipaux : le cimetière Saint-Étienne, le cimetière Talouchet et le cimetière
14/11/2023 12:51