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Résultats 31 à 38 sur 38 au total
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Préinscription : mode d'emploi
mode d’accueil adapté à vos besoins. Vous pouvez aussi indiquer d'autres souhaits qui seront pris en compte s'il n'était pas possible de vous satisfaire sur l'un de ces trois premiers choix. Toute demande
14/11/2023 12:51
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Périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité
l’intérieur de ce périmètre. La mise en œuvre du droit de préemption commercial sera effective à compter du 2 mai 2023 , au terme de l’accomplissement des mesures de publicité de la délibération du conseil
14/11/2023 12:51
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Semaine de l'Enfance et de l’Éducation
ouverte à tous. Découvrez le programme en consultation ci-dessous . ERRATUM veuillez prendre en compte les modifications de certaines animations : Page 6 : le dimanche 8/10 le spectacle de la forêt est en
14/11/2023 12:51
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Stationnement
parkings couverts, vous pourrez obtenir un forfait stationnement. Voici les tarifs. Zone bleue À compter du mercredi 1er juin, la Ville de Bayonne expérimente une nouvelle mesure en faveur des résidents
28/03/2024 16:13
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Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
complétez le cadre 1 de la déclaration relative à l’identification de l’entreprise ( si votre entreprise compte plusieurs établissements, vous remplissez une déclaration par établissement). Vous complétez également [...] TLPE PDF 60,9 Ko Publié le 24/07/2019 Délibération du 2 juin 2022 sur les tarifs de la TLPE à compter du 1er janvier 2023 PDF 153,7 Ko Publié le 09/06/2022 Guide pratique de la TLPE (source Ministère
01/03/2024 18:15
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Urbanisme
ont voté en faveur de la Charte de la mixité sociale pour faciliter l’accès au logement. Bayonne compte… Dépôt de DIA en ligne Vos démarches sont facilitées grâce au dépôt de Déclaration d'Intention d'Aliéner
14/11/2023 12:51
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Zone bleue
Stationnement À compter du mercredi 1er juin, la Ville de Bayonne expérimente une nouvelle mesure en faveur des résidents en déployant une zone bleue dans trois quartiers : Marracq, Arènes et giratoire
14/11/2023 12:51
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À l'école
scolarisation dès septembre 2024, dans le cadre du dispositif TPS. Aucune inscription ne sera prise en compte entre le 2 avril et le 31 mai 2024 (inclus). Pièces obligatoires à apporter le jour de votre rendez-vous
14/03/2024 16:49