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Le_mode_d_emploi_pour_abaisser_les_bornes.pdf
Mode d’emploi pour abaisser les bornes La Ville de Bayonne met à disposition des habitants en centre-ville des cartes d’accès permettant d’abaisser les bornes escamotables en entrée de zone piétonne durant
29/07/2019 10:58
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Référencé à: - FichiersPertinence:21%
Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf
Hall Cassin, en présentant une pièce d'identité (carte nationale d'identité ou passeport). 4. Mode d’emploi pour abaisser les bornes 4.1 Pour entrer sur le plateau piétonnier Etape 1 : Pour entrer dans les
29/07/2019 10:58
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Référencé à: - FichiersPertinence:14%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
l’association s’acquitte d’un loyer dans le cadre de son activité ; - une aide à l’emploi de 1 500€ par an, si l’association emploie un ou plusieurs salariés (quelle que soit la nature du ou des contrats). L’aide [...] L’aide annuelle au fonctionnement est cumulable avec l’aide au financement d’un loyer et d’un emploi. Au-delà de 3000 € et si le champ d’intervention correspond au domaine de la solidarité, les dossiers
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
l’association s’acquitte d’un loyer dans le cadre de son activité ; - une aide à l’emploi de 1 500€ par an, si l’association emploie un ou plusieurs salariés (quelle que soit la nature du ou des contrats). L’aide [...] L’aide annuelle au fonctionnement est cumulable avec l’aide au financement d’un loyer et d’un emploi. Au-delà de 3000 € et si le champ d’intervention correspond au domaine de la solidarité, les dossiers
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
l’association s’acquitte d’un loyer dans le cadre de son activité ; - une aide à l’emploi de 1 500€ par an, si l’association emploie un ou plusieurs salariés (quelle que soit la nature du ou des contrats). L’aide [...] L’aide annuelle au fonctionnement est cumulable avec l’aide au financement d’un loyer et d’un emploi. Au-delà de 3000 € et si le champ d’intervention correspond au domaine de la solidarité, les dossiers
03/10/2019 18:42
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BAYONNE_207.pdf
"décrocheurs" âgés de 18 à 25 ans, sortis du système scolaire depuis un an, sans diplôme et sans emploi. L’école de la deuxième chance est gratuite et permet des formations rémunérées de 330 à 650 euros [...] bruit de la circulation automobile, de la pollution et des consommations énergétiques. Zone 30, mode d’emploi ! Une zone 30 est un ensemble de voies affectées à la circulation de tous les usagers. Dans cette
28/02/2020 15:12
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Reglement_de_fonctionnement_Pyrene_2019.pdf
du Trésor Public, . à la régie crèche (Mairie) : en espèces, par carte bancaire, par CESU (Chèque Emploi Service Universel). 10 IX – RELATIONS AVEC LES FAMILLES Les parents prennent une part active aux
24/06/2020 16:36
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Reglement_de_fonctionnement_Quai_Chaho_2019.pdf
du Trésor Public, . à la régie crèche (Mairie) : en espèces, par carte bancaire, par CESU (Chèque Emploi Service Universel). IX – RELATIONS AVEC LES FAMILLES Les parents prennent une part active aux activités
24/06/2020 16:36
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Reglement_de_fonctionnement_Saint-Esprit_2019.pdf
du Trésor Public, . à la régie crèche (Mairie) : en espèces, par carte bancaire, par CESU (Chèque Emploi Service Universel). IX – RELATIONS AVEC LES FAMILLES Les parents prennent une part active aux activités
24/06/2020 16:36
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guide_domiciliation.pdf
vous-même communiquer votre adresse de domiciliation du CCAS aux différents services (CAF, CPAM, Pôle Emploi, agence d’intérim, banque…). La domiciliation ne peut être utilisée dans le cadre ou pour l’exercice
10/08/2020 18:37
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