Recherche
Recherche restreinte par
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 1 à 10 sur 28 au total
- FichiersPertinence:100%
formulaire_demande_de_subvention_avril_2022.pdf
autorisation de changement d’usage ne pourra être délivrée à ce titre pendant une durée de 6 ans à compter de la notification de la subvention. Signature Fait à Bayonne, le Réservé à l’administration Date
03/05/2022 19:03
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:93%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
une copie certifiée de leurs budgets et de ses comptes de l'exercice écoulé (article L.1611-4 du CGCT) ; - doit établir des comptes annuels (bilan, compte de résultat, annexe), assurer la publicité de ceux-ci [...] contrôle adéquat de l’aide financière aux associations ; - la reconnaissance et la meilleure prise en compte par le tissu associatif des principes du développement durable. Règlement d’attribution de subventions [...] partagée d’intérêt général. Les associations bénéficiaires de ce type de subvention devront fournir un compte-rendu d’exécution de l’action. - La subvention d’investissement ou d’équipement : o la Ville de Bayonne
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:93%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
une copie certifiée de leurs budgets et de ses comptes de l'exercice écoulé (article L.1611-4 du CGCT) ; - doit établir des comptes annuels (bilan, compte de résultat, annexe), assurer la publicité de ceux-ci [...] contrôle adéquat de l’aide financière aux associations ; - la reconnaissance et la meilleure prise en compte par le tissu associatif des principes du développement durable. Règlement d’attribution de subventions [...] partagée d’intérêt général. Les associations bénéficiaires de ce type de subvention devront fournir un compte-rendu d’exécution de l’action. - La subvention d’investissement ou d’équipement : o la Ville de Bayonne
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:93%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
une copie certifiée de leurs budgets et de ses comptes de l'exercice écoulé (article L.1611-4 du CGCT) ; - doit établir des comptes annuels (bilan, compte de résultat, annexe), assurer la publicité de ceux-ci [...] contrôle adéquat de l’aide financière aux associations ; - la reconnaissance et la meilleure prise en compte par le tissu associatif des principes du développement durable. Règlement d’attribution de subventions [...] partagée d’intérêt général. Les associations bénéficiaires de ce type de subvention devront fournir un compte-rendu d’exécution de l’action. - La subvention d’investissement ou d’équipement : o la Ville de Bayonne
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:70%
Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
services compétents). Les dépôts de projets pourront être réalisés tout au long de l’année. Cependant, compte-tenu du délai d’instruction des projets (du 1er octobre au 31 mars de l’année suivante), de la s [...] Dans ce cas, la Ville sommera le titulaire par écrit de se mettre en conformité sous 20 jours à compter de la réception du courrier. Passé ce délai, le permis de végétaliser sera résilié de plein droit
09/06/2022 18:08
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:68%
Bayonne_asso_2023-2024_centre_de_ressources_et_appui_à_la_vie_associative.pdf
supports de communication Cyber-base Lundi 4 décembre 2023 > 18h15 - 20h30 Comment gérer et utiliser mon compte SDJES / PSL 64 Mardi 19 décembre 2023 > 18h15 - 20h30 Les différentes formes de gouvernance Le Tube [...] Attention ! Nombre de places limité 9 Lundi 4 décembre 2023 – De 18h15 à 20h30 Animation : SDJES / PSL Le compte associatif _ Lors de cette soirée, vous seront présentées les démarches administratives en ligne [...] faciliter le quotidien (subventions, déclarations…) sur les sites officiels : service- public.fr et le Compte Asso. Le premier permet de gérer le quotidien de l’association, les mises à jour auprès des services
23/10/2023 11:22
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:49%
La_lettre_de_chantier_du_Musee_Bonnat-Helleu_decembre_2022.pdf
aviat. Si suspresas an podut mercar la soa avançada, tau la mesa au jorn de vestigis medievaus de compte har, la planifi- cacion de las òbras qu’es haut o baish respectada gràcias au formidable investiment [...] tions bâties. À ces vestiges, il faut ajouter la présence, à l’intérieur du couvent, d’un cimetière comptant environ une centaine de sépultures à la fois de religieux et de laïcs. Enfin, un fossé avec des
09/12/2022 11:14
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:42%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
phénomène de développement des meublés de tourisme du littoral vers le rétro-littoral. Ce règlement tient compte du contexte local par la nécessité de maintenir une offre locative en faveur des étudiants et de [...] correspondent aux annonces actives publiées sur les plateformes de location. Ces locations prennent en compte les locations effectivement louées et celles qui ne le sont pas. Modification du règlement changement [...] d’usage pour les meublés de tourisme associés à la résidence principale du demandeur Afin de tenir compte des divisions intervenues dans certaines propriétés bâties, il est prévu que les locaux issus de
27/02/2023 13:04
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:42%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
phénomène de développement des meublés de tourisme du littoral vers le rétro-littoral. Ce règlement tient compte du contexte local par la nécessité de maintenir une offre locative en faveur des étudiants et de [...] correspondent aux annonces actives publiées sur les plateformes de location. Ces locations prennent en compte les locations effectivement louées et celles qui ne le sont pas. Modification du règlement changement [...] d’usage pour les meublés de tourisme associés à la résidence principale du demandeur Afin de tenir compte des divisions intervenues dans certaines propriétés bâties, il est prévu que les locaux issus de
27/02/2023 13:04
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:31%
N1_Bonnat.pdf
d’attractivité économique et touristique de la ville, à l’échelle d’un territoire transfrontalier, compte tenu du rayonnement national et inter- national du musée qui se trouvera fortement renforcé. Le projet
16/09/2021 11:09
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: