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Dossier_ASH.pdf
l’Hébergement Dossier de demande Type d’accueil Type d’établissement (Cocher les cases correspondantes) 1ère demande - date d’entrée en établissement : ............................. Renouvellement – date d’effet [...] Transfert d’établissement – date d’effet : ............................ EHPAD USLD Foyer logement 1ère demande - date d’entrée en établissement : ............................ Renouvellement – date d’effet [...] Conséquences de l’admission à l’aide sociale 1. L’aide sociale est une avance récupérable (Article 132-8 du Code de l’Action Sociale et des Familles (CASF) 4 Le recours contre la succession du bénéficiaire
10/08/2020 19:11
Type de fichier: application/pdf
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Dossier_APA.pdf
: courses, repas, etc.) Durée et périodicité de cette aide sur une journée, une semaine ou un mois 1er aidant 2ème aidant RESSOURCES ANNUELLES Prendre en compte les ressources de l’année civile précédant [...] d’aide sociale est puni des peines prévues aux articles 313- 1, 313-7 et 313-8 du code Pénal (Article 135-1 du code de l’Action Sociale et des Familles). 4 - Les services du Département sont autorisés à solliciter
10/08/2020 18:50
Type de fichier: application/pdf
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Données_essentielles_des_conventions_de_subventions_établies_par_la_Ville_de_BAYONNEsignées_en_2023.pdf
ent 198 303 € Numéraire 3 Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 10 mai 2023 Année 2023 Délibération n° 093 du 5 avril 2023 Maison de la Vie Citoyenne Saint-Etienne 32834915400026 Fonctionnement 199 800 € [...] 2022-2023 Délibération n° 093 du 5 avril 2023 Aviron bayonnais Football Club 43514050470001 Fonctionnement 127 000 € Numéraire 2 Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 12 mai 2023 Saison 2022-2023 Délibération n° [...] 2022-2023 Délibération n° 093 du 5 avril 2023 Aviron bayonnais Rugby 43270971500010 Fonctionnement 125 000 € Numéraire 2 Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 17 mai 2023 Saison 2022-2023 Délibération n°
11/03/2024 17:03
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Données_essentielles_des_conventions_de_subventions_établies_par_la_Ville_de_BAYONNEsignées_en_2023.pdf
ent 198 303 € Numéraire 3 Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 10 mai 2023 Année 2023 Délibération n° 093 du 5 avril 2023 Maison de la Vie Citoyenne Saint-Etienne 32834915400026 Fonctionnement 199 800 € [...] 2022-2023 Délibération n° 093 du 5 avril 2023 Aviron bayonnais Football Club 43514050470001 Fonctionnement 127 000 € Numéraire 2 Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 12 mai 2023 Saison 2022-2023 Délibération n° [...] 2022-2023 Délibération n° 093 du 5 avril 2023 Aviron bayonnais Rugby 43270971500010 Fonctionnement 125 000 € Numéraire 2 Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 17 mai 2023 Saison 2022-2023 Délibération n°
11/03/2024 17:03
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Données_essentielles_des_conventions_de_subventions_établies_par_la_Ville_de_BAYONNEsignées_en_2023.pdf
ent 198 303 € Numéraire 3 Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 10 mai 2023 Année 2023 Délibération n° 093 du 5 avril 2023 Maison de la Vie Citoyenne Saint-Etienne 32834915400026 Fonctionnement 199 800 € [...] 2022-2023 Délibération n° 093 du 5 avril 2023 Aviron bayonnais Football Club 43514050470001 Fonctionnement 127 000 € Numéraire 2 Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 12 mai 2023 Saison 2022-2023 Délibération n° [...] 2022-2023 Délibération n° 093 du 5 avril 2023 Aviron bayonnais Rugby 43270971500010 Fonctionnement 125 000 € Numéraire 2 Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 17 mai 2023 Saison 2022-2023 Délibération n°
11/03/2024 17:03
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Dispositifs de circulation et de stationnements pour les lâchers de lanternes
véhicule est interdite le samedi 16 décembre ( cf plan ) : de 14h à 21h sur la rue Maubec, portion entre avenue Maurice Delay et rue Maubec de 16h à 21h sur le pont du Génie, avenue Léon-Bonnat, avenue du
12/12/2023 17:36
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Devenir capitaine de soirée, c'est déjà gagné
Massai Café – 14, rue des Cordeliers Txalupa – 25, rue Pelletier Izarrena – 21, rue des Cordeliers Moka – 6, rue des Lisses Hegoa – 18 rue Pannecau Le patio – 38, rue Pannecau Xupito – 17, rue Pannecau [...] Hirusta – 33, rue des Cordeliers L’embuscade – 42, rue Pannecau Le Corsaire 2.0 – 11, rue des Tonneliers La Patate – 14, rue des Tonneliers San Nicolas – 1, rue des Tonneliers Xapatan – 29, rue des Cordeliers [...] mars, ainsi que les 31 mars, 1 er et 2 avril prochains. De nombreux lots sont à gagner : un Iphone 13, des week-ends au Casino de Salies-de-Béarn, des places de cinéma et de concerts… Pour participer,
29/03/2022 16:19
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Deux jours de braderie
Des dizaines de commerces ouvriront leurs portes pour l'occasion, auxquels se joindront des commerçants ambulants. Pour cette raison, certaines rues du centre-ville ne seront pas desservies par la nav
15/03/2021 15:10
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Deux cours d'école végétalisées
bitumée, l'aire de jeux dégradée. Après l'intervention du service des Espaces verts en février dernier, 150 m² d'enrobé ont été retirés, cinq arbres plantés et de nouveaux jeux ont été installés. En pin des
12/04/2024 11:28
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Des petits spectacles dans les écoles pour remplacer Carnaval
circassiens, et une compagnie de théâtre se déplaceront ainsi de classe en classe et d'école en école du 1er au 5 février. Pour préserver la santé de tous, les intervenants, les directeurs d'écoles et les enseignants
04/02/2021 15:39